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Espace Boisé Classé issu du GPU dans l'Hérault

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Attention cette couche ne représente que les EBC des communes qui ont versé leur DU sur le GPU, soit environ 75% des DU opposables. De plus certaines communes n'ont pas forcément représenté leur EBC dans les données géographiques versées sur le GPU mais uniquement dans les pièces écrites (pdf). Il…

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Espaces Boisés Classés (EBC) surfaciques dans les Documents d''Urbanisme du Calvados

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

En France, en application de l'article L. 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC). Un espace peut donc être…

Updated hace 1 semana

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Espaces boisés classés des DU du GPU dans le département de l'Orne en 2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

extraction du JDD depuis les prescriptions surfaciques du GPU selon intitulé du champ "libellé" et du type de catégorie "txt" (mis à jour le 15/03/2024)

Updated hace 1 semana

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Espaces Boisés Classés (EBC) linéaires dans les Documents d''Urbanisme du Calvados

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

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Espace Boisé Classé issu du GPU dans l'Hérault

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

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Espaces boisés significatifs au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Périmètre des boisements appartenant aux communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, recensés par la Directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'estuaire de la Loire du 17 juillet 2006, et devant faire l'objet d'un classement en espace boisé classé à conserver dans les plans locaux…

Updated hace 1 semana

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Espaces Boisés Classés dans les Hautes Pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

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