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Agreste - Enquête eau et assainissement

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

L’enquête sur l’eau et l’assainissement 2008 a été réalisée fin 2009 – début 2010 auprès d’un échantillon de 5 215 communes. L'enquête étudie les services publics de l’eau sous divers aspects : les prix pratiqués, l’existence et la qualité des services rendus, l’organisation et la gestion des…

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77.77777777777779/100

Updated on 16 de octubre de 2014

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Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou…

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66.66666666666666/100

Updated on 12 de noviembre de 2015

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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration). La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à renseigner concernant le point…

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Updated on 12 de noviembre de 2015

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Zone de répartition des eaux (ZRE) en Métropole

From DREAL Grand Est

Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Les ZRE sont définies par l'article R211-71 du code de…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zone de répartition des eaux (ZRE) en Grand Est

From DREAL Grand Est

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP - Tarn

From DDT Tarn

En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones de protection des aires d'alimentation de captages. La mise…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2025

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique). Les limites de ces périmètres sont arrêtées par l'autorité…

Updated hace 2 semanas

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Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2022.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on 9 de enero de 2025

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Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated hace 2 semanas

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Qualité des eaux de baignade

From NosDonnées.fr

Site de la qualité des eaux de baignade, avec visualisation sur carte par communes et possibilité de génération de rapports en .pdf

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33.33333333333333/100

Updated on 18 de marzo de 2024

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Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2016.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique) en 2016.Les limites de ces périmètres sont arrêtées par…

Updated on 2 de septiembre de 2022

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Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2015.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique) en 2015.Les limites de ces périmètres sont arrêtées par…

Updated on 2 de septiembre de 2022

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Cartographie de l'observatoire du val de Saône

From NosDonnées.fr

Carte interactive avec téléchargements possibles en .pdf sur la qualité des eaux, protection et mise en valeur des milieux naturels, gestion de l'inondabilité, mise en valeur

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22.22222222222222/100

Updated hace 2 semanas

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Cartographie de l'observatoire du val de Saône

From NosDonnées.fr

Carte interactive avec téléchargements possibles en .pdf sur la qualité des eaux, protection et mise en valeur des milieux naturels, gestion de l'inondabilité, mise en valeur

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44.44444444444444/100

Updated hace 2 semanas

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Qualité des eaux de baignade

From NosDonnées.fr

Site de la qualité des eaux de baignade, avec visualisation sur carte par communes et possibilité de génération de rapports en .pdf

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44.44444444444444/100

Updated on 18 de marzo de 2024

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Périmètres du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux – Hautes-Pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux, sur le département, SAGE Adour Amont, Neste et rivières de Cascogne, Vallées de la Garonne

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètres de SAGE - Bassins versants (HYD_ZON_SyndicatsBassin) HYD_ZON_SyndicatsBassin

From Brest métropole

Périmètre des SAGE. Le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) est un document de planification de la gestion de l'eau à l'échelle d'une unité hydrographique cohérente ( bassin * versant, aquifère, ...). Il fixe des objectifs généraux d'utilisation, de mise en valeur, de protection…

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Réseau de capteurs piezomètres (HYD_MES_Piezometres) HYD_MES_Piezometres

From Brest métropole

Réseau de capteurs piezomètres **Thématique **Hydrographie **Producteur **Brest métropole **Attributions **Source de données Brest métropole **Créateur ** **Fiche détaillée ** **INSPIRE ** **Id **HYD_MES_Piezometres **Type **points **Echelle **2000 **Territoire **Plougastel-Daoulas

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Updated hace 4 días

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Référentiels des stations de mesure de la qualité des eaux (Stations surveillance eaux) Stations surveillance eaux

From Agence de l'eau Seine-Normandie

La station de mesure est le lieu situé sur une entité hydrographique (cours d'eau, lacs, canaux...), sur laquelle sont effectuées des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, microbiologiques..., afin de déterminer la qualité des milieux aquatiques à cet endroit. Il s'agit…

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Updated on 18 de junio de 2024

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Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) (SAGE) SAGE

From Agence de l'eau Seine-Normandie

Le schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau. Déclinaison du SDAGE à une échelle plus locale, il vise à concilier la satisfaction et le développement des…

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