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528 results

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Zones humides en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Enveloppe des Zones Humides avérées en Seine-et-Marne et limitrophe.

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones Humides - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

L’inventaire des zones humides de Normandie est le fruit d’un partenariat coordonné par la DREAL. Il regroupe des zones humides photo-interprétées, des données produites lors d’inventaires terrains réalisés en régie ou par de nombreux partenaires. L’objectif est de poursuivre la capitalisation à…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Zones vulnérables aux Nitrates 2012 en région Bourgogne

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 2 de febrero de 2021

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Milieux prédisposés à la présence de zones humides dans l'Orne - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Milieux prédisposés à la présence de zones humides en Normandie Lien "notice d'utilisation Inventaire des zones humides et des milieux prédisposés à la présence de zones humides" : https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/ZH/Notice_ZH.pdf

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Communes concernées par les milieux humides en Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Cette série de données permet d'accéder aux différentes informations liées aux milieux humides. Par défaut toutes les communes de Normandie sont concernées.

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones d'action renforcée 7PAR - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Les zones d’action renforcée (ZAR) du 7e programme d’action "nitrates"

Updated hace 3 semanas

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Zones humides des petites régions agricoles "Est" 7PAR - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Zones humides des petites régions agricoles "Est"

Updated hace 3 semanas

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Les Schémas Directeurs d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) de Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Les Schémas Directeurs d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) de Normandie : Documents de planification pour l'eau et les milieux aquatiques élaborés à l'échelle de chacun des bassins hydrographiques, ils fixent pour 6 ans les grandes priorités de gestion équilibrée de la ressource en eau.

Updated hace 2 semanas

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Moyenne interannuelle des écoulements d'un cours d'eau - MODULES - Basse-Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Le module représente la moyenne interannuelle des écoulements d'un cours d'eau. Cette valeur caractéristique intervient, notamment, dans la détermination de débits réglementaires. Puisqu'il s'agit d'une information statistique, son actualisation régulière est nécessaire pour tenir compte des…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux)

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux) Les terrains riverains d'un cours d'eau ou de la dérivation d'un cours d'eau, ou situés dans leur bassin versant, ou dans une zone estuarienne peuvent être grevées d'une servitude d'utilité publique…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 5 de noviembre de 2015

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Milieux prédisposés à la présence de zones humides dans l'Eure - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones d'alerte insuffisance de la ressource en eau - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en application de l'article L.211-3 II-1° du code de l'environnement. Pour gérer efficacement la…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zonage des capacités minimales de stockage des effluents d'élevage (14-50-61) - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

L’arrêté ministériel du 19 décembre 2011 modifié, définissant le 5e programme national « nitrates », a fixé les capacités minimales de stockage des effluents d’élevage dont doit disposer chaque exploitant agricole. Dans son annexe 2 (partie I), l’arrêté précise la capacité requise en fonction de…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones Ramsar - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Emprise des zones humides d'intérêt international notifiées par la France dans le cadre de la Convention RAMSAR dont l'objectif est d'enrayer la tendance à la disparition des zones humides, de favoriser leur conservation, ainsi que celle de leur flore et de leur faune et de promouvoir et favoriser…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Sondages zones humides - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Sondages zones humides (27-76) données non exhaustives

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zonage des capacités minimales de stockage des effluents d'élevage - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Autres points de connaissance hydrométrique - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Points de calcul sans station hydromètrique ou stations hydrométriques anciennes - Normandie

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Ilots concernés par des surfaces en herbe en 2013 (Dept : 27-76) - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

La Directive Européenne « nitrates » du 12 décembre 1991 constitue le principal instrument réglementaire pour lutter contre les pollutions liées à l’azote d’origine agricole. Elle concerne l’azote sous toute ses formes, toutes origines confondues (engrais chimiques, effluents d’élevages, effluents…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones d'action renforcée 6PAR - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Les zones d’action renforcée (ZAR). Le 6e programme d’action "nitrates" comporte un volet régional. En Normandie, il est défini par un arrêté signé par le préfet de région le 30 juillet 2018. Dans son article 4-I, l’arrêté délimite des zones d’action renforcée autour des points d’eau exploités…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Communes concernées par des prairies en zone humide à maintenir 6PAR (27-76) - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Communes concernées par des prairies en zone humide à maintenir 6PAR RPG2013 - Départements 27-76

Updated on 15 de noviembre de 2024

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