This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 59.632 datasets on data.gouv.fr

648 results

Sort by:

Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Attributaires des marchés de l'État et de ses établissements publics, des CCI et de l’UGAP, ayant fait l’objet d’une mise en ligne sur la plateforme des achats de l’Etat (PLACE)(1). Cette liste comprend le nom de l'entité publique, l'entité d'achat, le nom de l'attributaire, la date de…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 6 de noviembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence

2 reuses
10 favorites

[Obsolète] Données essentielles de la commande publique - données enrichies

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Ce jeu de données ne sera plus maintenu à compter du 16 novembre 2023. Merci de vous référer à la documentation en suivant ce lien L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères,…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 22 de octubre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
3 favorites

Données essentielles des marchés publics publiés sur marches-publics.info (AWS) (DECP-AWS) DECP-AWS

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Le profil d'acheteur marches-publics.info met à disposition les données essentielles de marchés publics de ses clients via l'utilisation d'un formulaire. Ce formulaire ne permet pas aujourd'hui d'intégrer les données automatiquement dans le fichier consolidé. Néanmoins, les données étant d'une…

Metadata quality:

100.0/100

Updated on 19 de febrero de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics, etc.) de publier les données essentielles de leurs marchés publics et de leurs contrats de…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated hace 1 día

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

1 reuse
0 favorites

Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés (invalides)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated hace 1 día

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

1 reuse
0 favorites

Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions (invalides)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated hace 1 día

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

1 reuse
0 favorites

Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated hace 1 día

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

1 reuse
0 favorites

Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat depuis 2013

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Ce jeu de données fourni par la DAE (direction des achats de l'Etat) met à disposition les attributaires des marchés de l'État et de ses établissements publics, des CCI et de l’UGAP, ayant fait l’objet d’une mise en ligne sur la plateforme des achats de l’Etat (PLACE). Cette liste comprend le nom…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 12 de junio de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat 2011 - 2012

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 12 de junio de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

L’arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des données qui doivent être publiées sur data.gouv.fr par l’acheteur. Afin de faciliter l’utilisation de ces données à l'échelle nationale, des scripts agrégeant, retraitant et enrichissant les données…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated hace 2 días

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Données essentielles concernant la concession Bloctel

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Publication de données anonymisées issues du site gouvernemental Bloctel Vous trouverez ici les données essentielles définies par ledécret n° 2021-1528 du 26 novembre 2021, à compter du 1er octobre 2021 correspondant à la reprise de la concession.

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated hace 1 día

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés (invalides)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

L’arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la lise des données qui doivent être publiées sur data.gouv.fr par l’acheteur. Les données des marchés publics qui respectent les exigences fixées dans cet arrêté sont placées dans un fichier unique attitré.…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated hace 2 días

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Concessions

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

L’arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des contrats de concession, fixe la liste des données qui doivent être publiées sur data.gouv.fr par l’autorité concédante. Afin de faciliter l’utilisation de ces données à l'échelle nationale, des scripts agrégeant, retraitant et…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated hace 3 semanas

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Liste des données essentielles de la commande publique pour la Ville de Nice (année 2019)

From Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici la liste des données essentielles de la commande publique pour la Ville de Nice (année 2019).

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on 14 de julio de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
1 favorite

Marchés publics : données essentielles de la commande publique du Département de Loire-Atlantique

From Département de Loire-Atlantique

Marchés publics du Département de Loire-Atlantique conformément au format réglementaire de publication des données essentielles des marchés publics français. Pour l'année en cours : flux XML mis à jour en temps réel. Voir aussi : Marchés publics du Département de Loire-Atlantique de 2005 à 2016

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated hace 1 día

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Données essentielles de la commande publique - avant 2024

From Région Normandie

A compter du 1 janvier 2024, les données essentielles de la commande publique sont publiées dans un nouveau fichier conforme conformes aux exigences fixées par les arrêtés modifiés du 22 décembre 2022 (arrêtémarchés publics & arrêté concessions) Ce jeu contient les données essentielles de la…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated hace 4 días

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Subventions Région Normandie 2023

From Région Normandie

Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition de ces données, la Région Normandie publie les données relatives…