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Périmètres d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais

Titre : Périmètres d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais Description : Périmètre d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais Source : -NR- Millésime : 22/11/2018 Mise à jour : 03/01/2022 Diffusion : Ouverte

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Gares ferroviaires inscrites au Schéma Directeur d'Accessibilité - Agenda d'Accessibilité Programmé national (SDNA) en région Centre-Val de Loire

From DREAL Centre-Val de Loire

Localisations, noms, critères et échéances de mise en accessibilité des points d’arrêt ferroviaires prioritaires du Centre-Val de Loire inscrits au Schéma Directeur d’Accessibilité des services ferroviaires nationaux – Agenda d’Accessibilité Programmée de juin 2016.

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Gares ferroviaires inscrites au Schéma Directeur d'Accessibilité - Agenda d'Accessibilité Programmée régional (SDRA) du Centre-Val de Loire

From DREAL Centre-Val de Loire

Localisations, noms, critères et échéances de mise en accessibilité des points d’arrêt ferroviaires prioritaires du Centre-Val de Loire inscrits au Schéma Directeur Régional d’Accessibilité – Agenda d’Accessibilité Programmée du service régional de transport de la Région Centre-Val de Loire de…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Les Maisons France Services en Pas-de-Calais (labellisées, en projets de labellisation).

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Les Maisons France Services en Pas-de-Calais (labellisées, en projet de labellisation) - Localisation à la commune. Description : Les Maisons France service sont des guichets uniques de proximité regroupant sur leur site plusieurs administrations telles que : - la Caisse d'allocations…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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N_POLICE_EAU_L_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

La police de l’eau désigne à la fois : l’ensemble des activités d’instruction et de contrôle de la protection et de la qualité de l’eau dépendant de l’Etat et visant l’application des lois concernant la ressource en eau ; les personnels chargés de ce contrôle.La police de l’eau est nécessairement…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Siège de la DDTM en Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Localisation du siège de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Pas-de-Calais source : -NR- millésime : 24/11/18

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Maison_France_Service_Argenteuil

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Maison_noire_bis

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais Description : Liste des structures de la DGFIP, des points d'accueil et des points de paiement accessibles aux particuliers et aux entreprises. Périmètre : Département du Pas-de-Calais Diffusion : Données ouvertes Source : Ministère de…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais Description : France services est un guichet unique qui donne accès dans un seul et même lieu aux principaux organismes de services publics : le ministère de l'Intérieur, le ministère de la Justice, les Finances…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Compétences territoriales de la gendarmerie et de la police nationale dans le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Compétences territoriales de la gendarmerie et de la police nationale dans le Pas-de-Calais Description : Périmètre des compétences territoriales de la gendarmerie et de la police nationale pour toutes les communes du Pas-de-Calais Source / Producteur : Ministère de l’Intérieur & de…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètre des Autorités Organisatrices de Mobilités AOM) dans le département de l'Oise.

From DDT Oise

Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM), anciennement autorité organisatrice de transport urbain (AOTU), assure l’organisation du réseau de transport urbain sur son territoire, le périmètre de transport urbain (PTU).

Updated on 26 de noviembre de 2024

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Zones de police nationale dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Périmètres selon les communes des zones de police nationale dans le département des Vosges. ©IGN-F ADMIN-EXPRESS®

Updated on 15 de noviembre de 2024

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L_ZONE_POLICE_GENDARMERIE_S_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

L_ZONE_POLICE_GENDARMERIE_S_091

Updated on 15 de noviembre de 2024

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N_AGENDA_21_S_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le programme Agenda 21, lancé lors du Sommet de la terre, à Rio, en 1992 (voir encadré) est un plan d’action pour le 21e siècle. L’agenda 21 local est un projet de développement durable pour un territoire. C’est une démarche globale initiée par une collectivité locale, conduite avec la population…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Maisons France Services de Côte d'Or

From DDT Côte-d'Or

Localisation aux centroïdes des communes des Maisons France Service de Côte d'Or.

Updated on 15 de noviembre de 2024

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N_PCET_S_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Un Plan Climat-Énergie Territorial (PCET) est un projet territorial de développement durable dont la finalité est la lutte contre le changement climatique et l’adaptation du territoire. Le PCET vise donc à atténuer / réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) pour limiter l’impact du…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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L_MAISONS_FRANCE_SERVICES_P_062

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Les Maisons France Services en Pas-de-Calais (labellisées, en projet de labellisation) - Localisation précise au bâtiment. Description : Les Maisons France service sont des guichets uniques de proximité regroupant sur leur site plusieurs administrations telles que : - la Caisse…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètres des futurs contrats de relance et de transition écologique (CRTE) du Finistère

From DDTM Finistère

Cette couche contient les 7 périmètres des futurs contrats de relance et de transition écologique (CRTE) du Finistère CRTE du Pays de Brest CRTE du Pays de Morlaix CRTE du Centre Ouest Bretagne CRTE du Pays de Cornouaille CRTE de Concarneau Cornouaille Agglomération CRTE de Quimperlé Communauté…

Updated on 27 de noviembre de 2024

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Implantations territoriale des services publics en Côte d'Or

From DDT Côte-d'Or

Implantations des maisons de services publics : Maisons de Services Au Publics ou Maisons France Services.

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Petites villes de demain dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Villes bénéficiaires du programme Petites villes de demain (PVD) dans le département de la Haute-Marne. Ce programme vise à améliorer les conditions de vie des habitants des petites communes et des territoires alentour, en accompagnant les collectivités dans des trajectoires dynamiques et…

Updated on 27 de noviembre de 2024

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