Conjunto de datos

0 reuses
1 favorite

Suivi des dépenses relatives aux marchés de la mission Etalab

From Premier ministre

Présentation du budget annuel de la mission interministérielle Etalab sur l'année 2011. Détail des marchés publics facturés ou commandés sur la période.

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 6 de enero de 2014

0 reuses
0 favorites

Formations des élus du Conseil régional Hauts-de-France (mandat 2016-2021)

From IRDES & ECOSANTE.FR : Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé

Ces fichiers concernent les formations suivies par les conseillers régionaux Hauts-de-France. Le mandat régional ouvre droit à la formation : Formation, adaptée aux fonctions des conseillers régionaux, obligatoirement organisée au cours de la première année de mandat pour les élus ayant reçu une…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 21 de abril de 2022

License Not Specified

0 reuses
2 favorites

Objectifs Nationaux de Dépense de l'Assurance Maladie

Objectifs de croissance des dépenses de santé Export : CSV, HTML et XLS Source : www.ecosante.fr Irdes d'après données Comptes de la Sécurité Sociale, Ondam

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 23 de mayo de 2016

From IRDES & ECOSANTE.FR : Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé

0 reuses
0 favorites

Les Objectifs Nationaux de Dépense de Santé

Export : CSV, HTML et XLS Source : www.ecosante.fr Irdes d'après données Comptes de la sécurité sociale

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 22 de julio de 2016

0 reuses
0 favorites

Moyens matériels des groupes politiques - groupe UDI-UC (mandat 2016-2021)

Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Union des Démocrates et Indépendants- Union centriste (UDI-UC) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales permet au Conseil régional…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 3 de mayo de 2022

License Not Specified

0 reuses
1 favorite

Budget Primitif 2014 - Toulouse Métropole

Le budget primitif 2014 de la communauté urbaine de Toulouse Métropole a été voté le 19 décembre 2013 par le conseil de communauté. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated hace 3 días

0 reuses
0 favorites

Compte administratif 2012 Toulouse métropole

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité qui présente les résultats de l’exercice

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated hace 3 días

0 reuses
0 favorites

Budget Primitif 2014 - Ville de Toulouse

Budget primitif de la Ville de Toulouse voté au conseil municipal du 13 décembre 2013. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Lire Budget 2014 sur Toulouse.fr:…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated hace 3 días

0 reuses
0 favorites

Compte administratif 2014 - Toulouse Métropole

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité qui présente les résultats de l’exercice, il retrace ainsi l’intégralité des autorisations budgétaires qu’il rapproche des réalisations effectives en dépenses en recettes.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 20 de abril de 2021

0 reuses
0 favorites

Compte administratif 2013 - Toulouse Métropole

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 20 de abril de 2021

0 reuses
0 favorites

Subventions et concours attribués aux associations (fonctionnement et investissement) depuis 2014

From Lorient Agglomération

L’article L 2313-1 (1) du CGCT prévoit que le compte administratif doit comporter une annexe comportant la liste des concours attribués par la commune sous la forme de prestations en nature ou de subventions. Cet article concerne également les EPCI et les départements. Le présent fichier se…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 9 de junio de 2020

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Compte administratif 2012 de la Ville de Toulouse

From Mairie de Toulouse

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated hace 5 días

0 reuses
0 favorites

Moyens en personnel des groupes politiques du Conseil régional Hauts-de-France (mandat 2021-2028)

L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédits nécessaires à l’affectation de personnel, sans qu'ils puissent excéder 30 % du montant total des…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 17 de julio de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Moyens matériels des groupes politiques - groupe RNIA - Rassemblement National Indépendants et Apparentés (2021-2028)

Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Rassemblement National Indépendants et Apparentés (RNIA) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales permet au Conseil régional de…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 23 de agosto de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Moyens matériels des groupes politiques - groupe MRRI - Majorité Régionale, Républicains et Indépendants (2021 - 2028)

Moyens matériels des groupes politiques - groupe MRRI - Majorité Régionale, Républicains et Indépendants. Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Majorité Régionale, Républicains et Indépendants (MRRI) ainsi que les consommations annuelles par…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 26 de julio de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Dépenses de l’exécutif et du Cabinet du Conseil régional Hauts-de-France (2016-2021)

La majorité régionale souhaite publier annuellement les éléments concernant les frais de restauration, déplacement et de transport de la collectivité afin d’être le plus transparent sur les frais engagés par les agents et élus de la collectivité. La régie dite de cabinet a été créée en mai 2016,…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 30 de junio de 2020

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Subventions aux associations dignoises

From Ville de Digne-les-Bains

Subventions versées aux associations par la Ville de Digne-les-Bains de 2015 à 2020. Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS et CSV : DIGNE-SUBVENTIONS-ASSOCIATIONS-2015 DIGNE-SUBVENTIONS-ASSOCIATIONS-2016 DIGNE-SUBVENTIONS-ASSOCIATIONS-2017…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 13 de octubre de 2020

0 reuses
0 favorites

Moyens en personnel des groupes politiques du Conseil régional Hauts-de-France (mandat 2016-2021)

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 17 de julio de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Moyens matériels des groupes politiques - groupe UDI - Union des Démocrates et Indépendants (2021 - 2028)