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Conjunto de datos

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Conventions de partenariat

Le développement de la méthode Startup d'État est, en partie, soutenu par la signature de conventions entre la direction interministérielle du numérique de l'État et ses partenaires. Ces conventions nous permettent de matérialiser les partenariats publics-publics et de mettre en place très…

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66.66666666666666/100

Updated on 30 de noviembre de 2024

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Liste des délégations de service public délivrées pour l'exploitation des Casinos (DSP Casinos) DSP Casinos

From Ministère de l'intérieur

Le jeu de données des délégations de service public délivrées pour l'exploitation des casinos est composé de 3 colonnes : département ; ville d'implantation du casino et, s'il y a lieu, le nom du casino ; date de fin du cahier des charges en cours.

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77.77777777777779/100

Updated on 26 de noviembre de 2021

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Casinos d'Antibes Juan-les-Pins

From Ville d'Antibes

Liste des casinos sur la commune d'Antibes Juan-les-Pins et leurs délégataires pour l'exploitation des casinos.

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77.77777777777779/100

Updated on 23 de agosto de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Conseillers.ère.s de Paris

From Ville de Paris

Liste des élu.e.s du Conseil de Paris de la mandature 2020 - 2026 Vous retrouverez dans ce jeu de données: La Maire Les Adjoint·e·s à la maire Les Conseiller·ère·s de Paris Les Conseiller·ère·s métropolitain·e·s Plus d'information sur la Municipalité parisienne

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44.44444444444444/100

Updated on 3 de enero de 2023

Licence Ouverte / Open Licence

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Conseillers.ère.s d'arrondissements

From Ville de Paris

Liste des élu.e.s des Conseils d'arrondissements de Paris de la mandature 2020 - 2026 Vous retrouverez dans ce jeu de données : Le ou La Maire Les Adjoint·e·s Les Conseiller·ère·s délégué.e.s Les délégations Plus d'information sur les Conseils d'arrondissements

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44.44444444444444/100

Updated on 1 de diciembre de 2021

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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DDTM50 - les délégations territoriales

From DDTM Manche

Contour des délégations territoriales de la Manche

Updated on 26 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Communautés de communes des Hauts-de-France sans compétence transport (AOM) (au 12/07/2021)

From Région Hauts-de-France

Certaines communautés de communes n’ayant pu devenir autorité organisatrice de la mobilité (AOM), comme le leur permettait la LOM, cette compétence (transports urbains : services réguliers de transport public de personnes) revient à la région Hauts-de-France depuis juillet 2021 Dernières données…

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55.55555555555556/100

Updated on 23 de octubre de 2024

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Élus - Tours

From Ville de Tours

Ce jeu de données comprend la liste des délégations de fonction accordées par le Maire de Tours aux élus municipaux de Tours (adjoints et conseillers municipaux) pour la durée de leur mandat. Les arrêtés, actes réglementaires devant être publiés à partir du 1er juillet 2022, sont joints.

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66.66666666666666/100

Updated on 17 de diciembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Typologie des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Hauts-de-France (au 01/03/2022)

From Région Hauts-de-France

Les autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région sont décrites selon 3 catégories : AOM existante avant la LOM ( loi d'orientation des mobilités publiée au Journal officiel en décembre 2019) AOM créée avec la LOM Région AOM par substitution Dernières données disponibles

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55.55555555555556/100

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Typologie à l'EPCI des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Hauts-de-France (au 15/02/2022)

From Région Hauts-de-France

La couche de données décrit les Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) au niveau des EPCI et suivant les catégories suivantes : Structures avec la compétence mobilité obligatoire Structures avec la compétence mobilité volontaire - avant la LOM ( loi d'orientation des mobilités publiée au…

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44.44444444444444/100

Updated hace 5 días

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