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Conjunto de datos

Search among 59.598 datasets on data.gouv.fr

67 results

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Délibérations Ville de Rennes

Les délibérations du conseil municipal de la ville de Rennes à compter d'octobre 2021. Les données sont issues de l'API mise à disposition par Mégalis Bretagne: https://data-api.megalis.bretagne.bzh/doc/

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 19 de noviembre de 2021

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Liste des délibérations qui ont été votées par le Conseil municipal de la Ville d'Antibes depuis 1876. Toutes les cellules ne sont pas renseignées de manière homogène pour différentes raisons : par exemple, les délibérations ont commencé à être télétransmises numériquement au contrôle de légalité…

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88.88888888888889/100

Updated hace 1 mes

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Actes municipaux de la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal, décisions (prises par le Maire par délégation du Conseil), arrêtés du Maire, conventions - de la Ville d'Antibes. Quelques actes d'autorités tierces figurent également dans le tableau lorsqu'ils ont vocation à être affichés…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 8 de enero de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Affichage réglementaire - Orléans Métropole

From Orléans Métropole

Arrêtés, décisions et délibérations d'Orléans Métropole. Cet affichage réglementaire en ligne permet d’assurer de façon pérenne une publication conforme aux exigences définies par l’article R 2131-1-A du CGCT.

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55.55555555555556/100

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Affichage réglementaire - Olivet

From Orléans Métropole

Arrêtés, décisions et délibérations de la ville d'Olivet. Cet affichage réglementaire en ligne permet d’assurer de façon pérenne une publication conforme aux exigences définies par l’article R 2131-1-A du CGCT.

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55.55555555555556/100

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Affichage réglementaire - Saint-Jean de Braye

From Orléans Métropole

Arrêtés, décisions et délibérations de la ville de Saint-Jean de Braye. Cet affichage réglementaire en ligne permet d’assurer de façon pérenne une publication conforme aux exigences définies par l’article R 2131-1-A du CGCT.

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55.55555555555556/100

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Délibérations Rennes Métropole

From Rennes Métropole en accès libre

Délibérations du conseil de Rennes Métropole et décisions du bureau de Rennes Métropole à compter d'octobre 2021. Les données sont issues de l'API mise à disposition par Mégalis Bretagne : https://data-api.megalis.bretagne.bzh/doc/

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55.55555555555556/100

Updated on 19 de noviembre de 2021

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Délibérations de Mérignac

From Bordeaux Métropole

Délibérations du conseil municipal de la Ville de Mérignac depuis 2021. Vous trouverez dans ce jeu de données l'ensemble des délibérations de la Ville de Mérignac.

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44.44444444444444/100

Updated on 1 de junio de 2023

Licence Ouverte / Open Licence

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Algorithmes mis en oeuvre par la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

La loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique a introduit de nouvelles dispositions concernant les algorithmes publics. Ces dispositions visent à introduire une plus grande transparence dans l'usage de ces systèmes, en particulier quand ils sont utilisés pour prendre des…

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77.77777777777779/100

Updated on 13 de marzo de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Comptes rendus des Conseils et Bureaux de Brest métropole et des Conseils de la Ville de Brest (DO_CR_VDBBM) DO_CR_VDBBM

From Brest métropole

Les comptes-rendus peuvent être visualisés, triés et filtrés à partir de cet explorateur. Les délibérations référencées dans ces comptes-rendus sont disponibles ici.

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88.88888888888889/100

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Suivi des Actes - Tours Métropole Val de Loire

From Tours Métropole Val de Loire

Ce jeu de données comprend les arrêtés de Tours Métropole Val de Loire et les décisions du président de la Métropole conformément au décret et à l’ordonnance du 7 octobre 2021 sur la publication des actes.

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77.77777777777779/100

Updated hace 1 día

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Documents administratifs de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique

From Communauté d'Agglomération Royan Atlantique

Recueil des actes administratifs

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44.44444444444444/100

Updated on 31 de agosto de 2024

Licence Ouverte / Open Licence

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Actes arrêtés et décisions - TOURS

From Ville de Tours

Ce jeu de données comprend les arrêtés municipaux et décisions du maire de la Ville de Tours dont la publication en ligne est obligatoire depuis le 1er juillet 2022.

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66.66666666666666/100

Updated hace 1 día

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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3 CR des décisions du Président

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on 17 de septiembre de 2024

License Not Specified

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Décisions du Conseil Constitutionnel

From NosDonnées.fr

Toutes les décisions du Conseil Constitutionnel entre le 22 novembre 1958 et le 6 mai 2011 (Année, Numéro, Date, N°, Type, Intitulé, Décision, URL) parsées à partir du site du CC à l'aide d'un script ruby en vue d'une enquête datajournalisme d'OWNI.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 10 de julio de 2017

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014)

From NosDonnées.fr

L'ACTION publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le Maire de Nogent-sur-Marne en 2014 en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). En effet, le Conseil Municipal de la commune a délégué pouvoir pour prendre ces décisions lors de sa…