Sites classés à l'UNESCO en Provence-Alpes-Côte d'Azur From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Les Biens inscrits au patrimoine mondial relèvent de l'application d'une convention internationale ratifiée par la France, en date du 17 octobre au 21 novembre 1972. L'inscription sur la liste des Biens du patrimoine mondial entraîne pour la France l'obligation au travers des outils réglementaires… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Monument Historique surfacique (Savoie) From DDT Savoie Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
L_BOURGET_SITE_UNESCO_073 From DDT Savoie L_BOURGET_SITE_UNESCO_073 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PATRIMOINE NON PROTEGE XXEME PUBLIE From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne PATRIMOINE NON PROTEGE XXEME PUBLIE Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Édifices religieux classés au patrimoine culturel en Essonne du XX éme siècle objet ponctuel From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne N_PATRIMOINE_20_P_091 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PATRIMOINE CONTEMPORAIN LABELLISE ET PUBLIE From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Le label « Architecture contemporaine remarquable » a été créé par la loi du 7 juillet 2016. Ce label succède au label « Patrimoine du XXe siècle », créé en 1999 et désormais disparu. Il signale les édifices et productions de moins de 100 ans non protégés au titre des Monuments historiques.… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PATRIMOINE NON PROTEGE FERMES From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Patrimoine non protégé au titre des Monuments Historiques , sensibilisation de sa sauvegarde ; exemples : travail à ferrer les boeufs, petit pont de bois, aménagement hydraulique, lavoirs, petits immeubles, fours à pain, moulins ... Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Communes recensées dans les photographies anciennes issues du fond Villard From DDTM Finistère Ce fond se compose de photographies négatives sur plaques de verre (au collodion ou au gélatino-bromure d'argent) et sur films souples (nitrate ou acétate de cellulose) réalisées par la famille de photographes Villard au cours de la fin du XIX et début du XX siècle. Pour des raisons techniques,… Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PATRIMOINE NON PROTEGE CHATEAU From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Le label ACR ne concerne que les édifices de moins de cent ans et qui ne sont pas protégés au titre des monuments historiques. La liste est donc susceptible de changer non seulement chaque année, mais aussi tout au long de l’année, en fonction des éventuelles nouvelles mesures de protection au… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PATRIMOINE NON PROTEGE XXEME REPERES From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne PATRIMOINE NON PROTEGE XXEME REPERES Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PATRIMOINE NON PROTEGE A ENJEUX From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne L’objectif poursuivi est de montrer l’intérêt de constructions récentes que tout un chacun peut habiter et fréquenter, de faire le lien entre le patrimoine ancien et la production architecturale actuelle, d’inciter à leur réutilisation en les adaptant aux attentes du citoyen (écologique,… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
N_PATRIMOINE_20_S_091 From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Édifices religieux classés au patrimoine culturel en Essonne du XX éme siècle objet surface Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Suivi des procédures en matière de document d'Urbanisme.concernant les "Climats de Bourgogne" From DDT Côte-d'Or Ce jeu de données est un focus du suivi des documents d'urbanisme sur le territoires des communes concernées par les "Climats de Bourgogne". Cette données à été mise à jour au 29 juin 2017 à partir de la base de données SUDOCUH. La colonne DU_2015 reprend l'historique des documents d'Urbanisme… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Culture - Localisation des musées et châteaux en Loir-et-Cher From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Localisation des musées et châteaux en Loir-et-Cher Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone de présomption de prescriptions archéologiques From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure En application de l'article L. 522-5 du code du patrimoine et des articles 4 et 5 du décret n° 2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive : Les " zones de présomption de prescriptions archéologiques ", dans lesquelles les… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Recensement des éléments de patrimoine réalisé dans le cadre de la candidature des Climats du vignoble de Bourgogne From DDT Côte-d'Or Recensement du patrimoine architectural, urbain et paysage d’intérêt local à l’échelle des quatre intercommunalités de Côte d’Or (le Grand Dijon, la communauté de communes de Gevrey-Chambertin, la communauté de communes de Nuits-Saint- Georges et la communauté d’agglomération de Beaune-Côte Sud).… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Couche informative des sites archéologiques linéaires fouillés, en Eure-et-Loir (28) From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Couche des sites archéologiques fouillés ( (opérations archéologiques déjà réalisées), fournie par la DRAC : n'est plus à jour depuis 2013 sur l'ensemble du département, car le MNHN ne fourni plus les nouveaux sites à la DRAC depuis cette date (car les conservateurs régionaux ne sont plus d'accord… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Couche informative des sites archéologiques surfaciques fouillés, en Eure-et-Loir (28) From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Couche des sites archéologiques fouillés ( (opérations archéologiques déjà réalisées), fournie par la DRAC : n'est plus à jour depuis 2013 sur l'ensemble du département, car le MNHN ne fourni plus les nouveaux sites à la DRAC depuis cette date (car les conservateurs régionaux ne sont plus d'accord… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Communes concernées par les "Climats de Bourgogne" From DDT Côte-d'Or Limite des communes de la BD Carto 2017 concernées par la limite du Bien inscrit au patrimoine mondiale de l'Unesco et de sa zone écrin ( précision au 1/50 000) Ce jeu de données a été produit par la DDT de Côte-d'Or.en juin 2017. Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Bâtiments religieux issus de la Bd Topo 2012 en Corrèze From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze L_BATI_RELIGIEUX_BDT_019 Sélection de la table BATI_REMARQUABLE de la Bd Topo 2012 IGN des bâtiments "Eglise", "Chapelle", "Bâtis religieux divers" Table réalisée dans le carde de la gestion de crise Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites