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Subventions de plus de 23 000 euros attribuées par le ministère de l'agriculture (Agrisub) Agrisub

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Ce jeu de données référence les subventions de plus de 23 000 euros versées par le ministère en charge de l'agriculture aux associations et organismes de droit privé, conformément au décret du premier ministre n° 2017-779 du 5 mai 2017 et à l'arrêté du 17 novembre 2017

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88.88888888888889/100

Updated on 20 de junio de 2022

Other (Public Domain)

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Données essentielles des conventions de subvention

From Hauts-de-Seine le Département

Données essentielles des conventions de subvention conclues par le Département des Hauts-de-Seine. Ce jeu de données présente les données essentielles des conventions passées avec des organismes de droit privé pour l'octroi de subventions attribuées par le Département des Hauts de-Seine d'un…

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88.88888888888889/100

Updated on 29 de agosto de 2024

Licence Ouverte / Open Licence

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Données essentielles des conventions de subvention

From Conseil Départemental des Pyrénées Orientales

Données essentielles des conventions signées à compter du 1er août 2017 au 31 décembre 2017 conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 27 de marzo de 2018

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Données essentielles des conventions de subvention

From Ville de Nancy

Accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai 2017. Publics concernés: administration de l’Etat et des collectivités territoriales; établissements publics et personnes privées chargées d’une mission de service public.…

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88.88888888888889/100

Updated on 6 de enero de 2020

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros

From Département de l'Indre

Publication sous format électronique des données essentielles des conventions de subvention attribuées par le Département, en application des dispositions de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 modifiée et dans les conditions prévues par le décret n°2017-779 du 5 mai 2017.

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66.66666666666666/100

Updated on 15 de octubre de 2024

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Conseil départemental de l'Aube : conventions de subvention

From Département de l'Aube

Conformément au décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, retrouvez les subventions supérieures à 23 000 € attribuées par le Département et faisant l’objet d’une convention.

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66.66666666666666/100

Updated on 13 de diciembre de 2017

Licence Ouverte / Open Licence

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Subventions - Conventions signées avec des organismes privés

From Conseil Départemental des Pyrénées Orientales

Département des Pyrénées Orientales - Subventions, Conventions signées avec des organismes privés depuis le 01/01/2020

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88.88888888888889/100

Updated on 11 de octubre de 2024

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Données essentielles des conventions pour le troisieme trimestre 2018 (CD66) CD66

From Conseil Départemental des Pyrénées Orientales

Données essentielles des conventions pour le troisième trimestre 2018

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88.88888888888889/100

Updated on 30 de octubre de 2018

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Données essentielles des conventions pour le quatrième trimestre 2018

From Conseil Départemental des Pyrénées Orientales

Données essentielles des conventions pour le quatrième trimestre 2018

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77.77777777777779/100

Updated on 14 de enero de 2019

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Données essentielles des conventions pour le second trimestre 2018 (CD66 Conventions Subventions) CD66 Conventions Subventions

From Conseil Départemental des Pyrénées Orientales

Données essentielles des conventions pour le second trimestre 2018

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66.66666666666666/100

Updated on 19 de julio de 2018

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Données essentielles de conventions de subvention 2020

From Le Conseil Départemental de la Mayenne

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2020 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

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55.55555555555556/100

Updated on 18 de enero de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Données essentielles de conventions de subvention 2018

From Le Conseil Départemental de la Mayenne

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2017 à 2018 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

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55.55555555555556/100

Updated on 18 de enero de 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Données essentielles de conventions de subvention 2019

From Le Conseil Départemental de la Mayenne

Données essentielles de conventions de subvention 2019, du conseil départemental de la Mayenne, attribuées aux organismes de droit privé.ces données ne concernent l'exercice 2019.

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44.44444444444444/100

Updated on 18 de enero de 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Données essentielles de conventions de subvention 2022 (CD53) CD53

From Le Conseil Départemental de la Mayenne

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2022 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 14 de marzo de 2023

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Données essentielles de conventions de subvention 2021

From Le Conseil Départemental de la Mayenne

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2021 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

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55.55555555555556/100

Updated on 18 de enero de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Conventions pluriannuelles d'objectifs passées entre la Ville d'Asnières-sur-Seine et certaines associations

From Ville d'Asnières-sur-Seine

Il s'agit de 18 associations percevant plus de 23 000 € de subventions de la part de la Ville dans les secteurs des sports, de la culture, de la politique de la ville, de l'action sociale, de la famille et de la petite enfance.