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Liste des opérations programmées de l'Anah (en cours et terminées)

L’agence nationale de l’habitat (Anah) met en œuvre la politique nationale d’amélioration du parc de logements privés existants. Elle accorde des aides financières aux propriétaires occupants et bailleurs ainsi qu’aux syndicats de copropriétaires pour la réalisation de travaux lourds ou…

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Updated on 1 de octubre de 2024

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Actes municipaux de la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal, décisions (prises par le Maire par délégation du Conseil), arrêtés du Maire, conventions - de la Ville d'Antibes. Quelques actes d'autorités tierces figurent également dans le tableau lorsqu'ils ont vocation à être affichés…

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Updated on 8 de enero de 2024

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Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€.Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subventions qu’elles attribuent.Cette obligation leur incombe avec la publication le 7 mai 2017 du…

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33.33333333333333/100

Updated hace 5 días

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Masses attribuées par le FIPHFP par le biais de conventions aux employeurs publics

From Caisse des Dépôts

Le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP ) vise à aider les agents en situation de handicap à se maintenir dans l’emploi. Il accompagne dans ce sens les employeurs publics. Dans cette logique, le FIPHFP établit des conventions eux. Les employeurs…

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55.55555555555556/100

Updated on 29 de junio de 2023

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Données essentielles des conventions de subvention Région Grand Est

From Région GRAND EST

Données essentielles des conventions de subvention conclues par la Région Grand Est. Ce jeu de données présente les données essentielles des conventions pour l'octroi de subventions attribuées par la Région Grand Est d'un montant supérieur à 23 000 euros, au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai…

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Updated on 2 de julio de 2024

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Données essentielles des conventions de subventions 2022 DEPARTEMENT DU LOT

From Département Lot

Données essentielles des conventions de subventions de l'année 2022 du Département du Lot

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Updated on 9 de marzo de 2023

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Données essentielles des conventions de subvention 2018 DEPARTEMENT DU LOT

From Département Lot

Données essentielles des conventions de subvention 2018 DEPARTEMENT DU LOT

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Updated on 12 de noviembre de 2019

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Données essentielles des conventions de subventions 2023 DEPARTEMENT DU LOT

From Département Lot

Liste des associations ayant perçues une subvention d’un montant annuel supérieur à 23 000 €, versée pendant l’exercice fiscal en cours.

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77.77777777777779/100

Updated on 26 de marzo de 2024

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1 Delib Piscine GIGOI Convention Collèges Lycée 2022 2023 BU28 09 2022

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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22.22222222222222/100

Updated on 16 de septiembre de 2024

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Delib La Vague Conventions accueil Scolaires et Clubs Saison 2022 2023

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Conventions de subvention aux associations - Exercice 2020

From Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron

Liste détaillée des conventions de subvention conclues avec des associations sur l’exercice 2020 par la Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron pour un montant annuel supérieur ou égal à 3 000 euros. Informations relatives aux associations (SIRET, Dénomination, Objet) Informations relatives à…

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Updated on 5 de julio de 2021

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Conventions de subvention aux associations - exercice 2019

From Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron

Liste détaillée des conventions de subvention conclues avec des associations sur l'exercice 2019 par la Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron pour un montant annuel supérieur ou égal à 3 000 euros.

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88.88888888888889/100

Updated on 28 de mayo de 2020

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Données essentielles conventions subventions 2018 du Département de la Loire (Département de la Loire) Département de la Loire

From Département de la Loire

Détails des conventions relatives aux subventions attribuées au cours de l'exercice 2018 par le Département de la Loire

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Updated on 14 de diciembre de 2023

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Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude

From Département de l'Aude

Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€. Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subventions qu’elles attribuent. Cette obligation leur incombe avec la publication le 7 mai 2017 du…

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Updated on 10 de julio de 2020

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