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Les Archives nationales : les voies et moyens d’une nouvelle ambition

A la demande de la commission des finances du Sénat, la Cour des comptes a effectué une enquête sur les archives nationales gérées, au sein du ministère de la culture et de la communication, par trois services à compétence nationale (Archives nationales proprement dites, Archives nationale…

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Updated on 6 de junio de 2017

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Périmètres de protection du territoire ZNIEFF 2 G2 - Orléans Métropole

From Orléans Métropole

Lancé en 1982, l’inventaire des Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d’identifier et de décrire des secteurs présentant de fortes capacités biologiques et un bon état de conservation. Les ZNIEFF de type II concernent les grands ensembles…

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Updated on 19 de octubre de 2024

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Périmètres de protection du territoire ZNIEFF 1 G1 - Orléans Métropole

From Orléans Métropole

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Updated on 19 de octubre de 2024

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Périmètres de protection du territoire Natura 2000 ZPS - Val d'Orléans

From Orléans Métropole

Le réseau Natura 2000 est un ensemble de sites naturels, terrestres et marins, dont l’objectif est de contribuer à préserver la diversité biologique sur le territoire de l’Union Européenne. Ce réseau concilie préservation de la nature et préoccupations socio-économiques. Il est composé de sites…

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Updated on 19 de octubre de 2024

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Périmètres de protection du territoire ZNIEFF 1 G2 - Orléans Métropole

From Orléans Métropole

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Updated on 19 de octubre de 2024

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Périmètres de protection du territoire ZNIEFF 2 G1 - Orléans Métropole

From Orléans Métropole

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Updated on 19 de octubre de 2024

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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC2 (sites inscrits et classés) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général font l'objet…

Updated hace 1 semana

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ZICO 2019 - Zones importantes pour la conservation des oiseaux

From Plateforme Open Data ZABAL

Zones importantes pour la conservation des oiseaux ZICO 2019 Inventaire scientifique dressé en application d’un programme international de Birdlife International visant à recenser les zones les plus favorables pour la conservation des oiseaux sauvages. Source: Base de données réalisée par le…

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Updated on 30 de noviembre de 2020

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Zone d'importance pour la conservation des oiseaux dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) sont des sites d’intérêt majeur qui hébergent des effectifs d’oiseaux sauvages jugés d’importance communautaire ou européenne. Les ZICO ont été désignées dans le cadre de la Directive Oiseaux 79/409/CEE de 1979. Ces zones ont servi de…

Updated on 24 de agosto de 2021

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Sites classés dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Emprises et données attributaires des sites classés au titre de l'article L 341-2 du code de l'environnement. Un site classé est un site de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, dont la préservation ou la conservation présentent un intérêt général.Le site…

Updated on 23 de agosto de 2021

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Sites inscrits dans le département de l'Orne en 2015

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-1 du code de l'environnement.Un site inscrit est un site de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque source : DREAL Normandie, validité : 01/01/2015 un JDD plus récent est disponible

Updated hace 1 semana

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Sites classés dans le département de l'Orne en 2015

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated hace 1 semana

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Parc du Luberon - SIC FR9301587 - Inventaire des habitats

From Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Inventaire des habitats du site Natura 2000 FR9301587 : Le Calavon et l'Encrème

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Updated on 31 de julio de 2024

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Sites classés et inscrits

Ce jeu de données est désormais accessible depuis la donnée du Plan Local d'Urbanisme, elle renseigne les sites classés ou inscrits au titre de la loi du 2 mai 1930. http://opendata.montpelliernumerique.fr/Plan-Local-d-urbanisme-de La loi du 2 mai 1930 organise la protection des monuments naturels…

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Updated on 12 de mayo de 2015

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Sites classés et inscrits

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Updated on 12 de mayo de 2015

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