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13 results

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Liste des conseillers régionaux

Liste des élus du conseil régional Île-de-France : identifiant, civilité, prénom, nom, groupe politique, fonction dans l'exécutif, informations électorales (département d'élection et liste en 2021), année et ville de naissance, comptes ou pages sur les réseaux sociaux, sites internet distinctions…

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Formations des élus du Conseil régional Hauts-de-France (mandat 2016-2021)

From Région Hauts-de-France

Ces fichiers concernent les formations suivies par les conseillers régionaux Hauts-de-France. Le mandat régional ouvre droit à la formation : Formation, adaptée aux fonctions des conseillers régionaux, obligatoirement organisée au cours de la première année de mandat pour les élus ayant reçu une…

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Updated on 21 de abril de 2022

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État présentant l'ensemble des indemnités des élus régionaux d’Île-de-France au sens de l'article L. 4135-19-2-1 du CGCT (montant brut mensuel)

From Région Île-de-France

Depuis l’année 2020, l’article L. 4135-19-2-1 du code général des collectivités territoriales impose une nouvelle obligation à la Région, ainsi rédigée : Chaque année, les régions établissent un état présentant l'ensemble des indemnités de toute nature, libellées en euros, dont bénéficient les…

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Updated on 9 de septiembre de 2024

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Questions écrites à la Présidente du conseil régional Île-de-France et leurs réponses

From Région Île-de-France

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les questions écrites à la…

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Updated on 17 de julio de 2023

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Composition des commissions thématiques du conseil régional

From Région Île-de-France

Le Conseil régional d’Île-de-France compte 22 commissions thématiques qui permettent aux élus régionaux de débattre des actions impulsées par les vice-présidents de la Région et, le cas échéant, d’approfondir des questions particulières de compétence régionale. Le jeu de données dresse la liste…

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Updated hace 2 días

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Présences et absences des élus régionaux Hauts-de-France (mandat 2016-2021)

From Région Hauts-de-France

Les présences/absences des élus aux instances du Conseil régional Hauts-de-France correspondent à la réalité en séance : présence, ou absence, physique aux instances (séances plénières, commissions permanentes et commissions thématiques) ou en distanciel à partir de la commission permanente du 2…

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Updated on 23 de julio de 2021

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Élu·e·s du Conseil régional de Bretagne - RNE

From Région Bretagne

Ce jeu de données regroupe la liste des conseiller·e·s régionaux·ales élu·e·s en 2015. Les données sont issues du répertoire national des élues (RNE). Le jeu de données a été mis à jour et enrichi avec l'intitulé exact des fonctions qu'ils exercent et le lien vers la photo.

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Updated hace 3 días

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Mandats nationaux des conseillers régionaux 2010 - 2015 du Nord - Pas-de-Calais

From Région Hauts-de-France

Mandats parlementaires des conseillers régionaux du Nord - Pas-de-Calais sur la mandature 2010 - 2015

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Updated on 2 de julio de 2024

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Conseillers régionaux Picardie 2010-2015

From Région Hauts-de-France

Liste des conseillers régionaux de Picardie pour la mandature 2010-2015

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Updated hace 1 mes

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Formations des élus du Conseil régional Hauts-de-France (mandat 2021-2028)

From Région Hauts-de-France

Ces fichiers concernent les formations suivies annuellement par les conseillers régionaux de Hauts-de-France. Les formations doivent : Etre effectuées auprès d’organismes de formation agréés par le Ministère en charge des Collectivités locales Etre adaptées à l’exercice du mandat des…

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Updated on 17 de julio de 2024

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Budget primitif 2013 - Picardie

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2013, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 1er février 2013.

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Updated on 4 de octubre de 2024

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Budget Primitif 2011 - Picardie

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif (BP) région Picardie pour l'année 2011présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 17 décembre 2010.

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Updated on 8 de octubre de 2024

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Budget Primitif 2010 - Picardie

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2010, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 14 avril 2010.

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Updated on 24 de septiembre de 2024

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