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Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes

Liste des délibérations qui ont été votées par le Conseil municipal de la Ville d'Antibes depuis 1876. Toutes les cellules ne sont pas renseignées de manière homogène pour différentes raisons : par exemple, les délibérations ont commencé à être télétransmises numériquement au contrôle de légalité…

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77.77777777777779/100

Updated on 23 de octubre de 2024

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Actes municipaux de la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal, décisions (prises par le Maire par délégation du Conseil), arrêtés du Maire, conventions - de la Ville d'Antibes. Quelques actes d'autorités tierces figurent également dans le tableau lorsqu'ils ont vocation à être affichés…

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88.88888888888889/100

Updated on 8 de enero de 2024

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Deliberations-Poitiers

From Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données retrace les décisions prises en conseil municipal de la ville de Poitiers depuis 2018. Ces décisions sont formalisées dans les délibérations, qui sont transmises à la Préfecture pour contrôle de légalité. Les délibérations de ce jeu de données ont été transmises à la Préfecture…

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44.44444444444444/100

Updated on 1 de diciembre de 2023

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Délibérations de juillet 2020 à nos jours - Mairie de Toulouse

From Toulouse métropole

Liste des délibérations du conseil municipal de Toulouse à partir de Juillet 2020 à nos jours. Il est mis à jour après chaque conseil municipal.

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44.44444444444444/100

Updated on 22 de julio de 2024

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Liste de délibérations du conseil municipal de 1909 à 1969 - Toulouse

From Toulouse métropole

Listes des délibérations du conseil municipal de Toulouse de 1909 à 1969 publiées dans le Bulletin municipal de la ville et dépouillées par les Archives municipales dans le logiciel Avenio TM. Le Bulletin municipal de la Ville de Toulouse (PO1) est une publication officielle, émanant de…

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55.55555555555556/100

Updated on 6 de abril de 2021

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Liste des conseillers municipaux

From Ville de Saint-Malo

Liste des 43 conseillers municipaux de Saint-Malo, pour la mandature 2014-2020

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77.77777777777779/100

Updated hace 5 días

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🔎 Délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux depuis 2016. Il est possible de filtrer les données par date et par thème. Les délibérations sont téléchargeables au format pdf 📤.

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55.55555555555556/100

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Délibérations de 2003 à Mars 2014- Mairie de Toulouse

From Toulouse métropole

Ce fichier .csv liste l'ensemble des délibérations du conseil municipal de Toulouse entre 2003 et 2014.

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33.33333333333333/100

Updated on 13 de abril de 2021

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Ordres du jour et comptes-rendus du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données rassemble les ordres du jour et les comptes-rendus des conseils municipaux de la Ville d'Issy-les-Moulineaux depuis 2020. Retrouvez aussi en open data les délibérations.

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55.55555555555556/100

Updated on 6 de mayo de 2021

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Délibérations d’Avril 2014 à Juin 2020 - Mairie de Toulouse

From Toulouse métropole

Liste des délibérations du conseil municipal de Toulouse entre Avril 2014 et juin 2020.

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44.44444444444444/100

Updated on 13 de abril de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Budget Primitif 2014 - Ville de Toulouse

From Toulouse métropole

Budget primitif de la Ville de Toulouse voté au conseil municipal du 13 décembre 2013. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Lire Budget 2014 sur Toulouse.fr:…