Conjunto de datos

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Délibérations de Grand Paris Sud - format SCDL

From Grand Paris Sud

Délibérations du Conseil Communautaire et du Bureau Communautaire de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart. Les données de la “liste des délibérations adoptées par une assemblée locale” sont produites par la collectivité délibérante. Les délibérations doivent être transmises pour contrôle de…

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55.55555555555556/100

Updated hace 3 semanas

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Délibérations et décisions de Grand Chambéry

From Grand Chambéry

Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil communautaire et les décisions prises par le Bureau communautaire de l'établissement public de coopération intercommunal (EPCI), Grand Chambéry de 2020 à 1957. Le Conseil délègue un certain nombre de décisions au Bureau. L'ensemble…

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55.55555555555556/100

Updated on 1 de marzo de 2023

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Délibérations

From Le Grand Narbonne Communauté d'Agglomération

Liste des délibérations des conseils et bureaux communautaires du Grand Narbonne du 1 janvier 2003 à nos jours. Le Bureau Communautaire est composé du Président, des 15 Vice-Présidents et de 2 élus supplémentaires. Il étudie les dossiers, arrête les stratégies globales et délibère. Le Conseil…

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77.77777777777779/100

Updated on 18 de febrero de 2020

From Communauté d'agglomération du Val de Fensch

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LIste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du conseil communautaire de la communauté d’agglomération du Val de Fensch depuis 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018. Les…

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44.44444444444444/100

Updated hace 3 días

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Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014)

From NosDonnées.fr

L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) constituée des communes de Nogent-sur-Marne et du Perreux-sur-Marne telles que votées avec le point numéro…

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44.44444444444444/100

Updated on 10 de julio de 2017

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Délibérations d'Ardenne Métropole - 2022

Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2022

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33.33333333333333/100

Updated on 23 de junio de 2023

From Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

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Répartition des délégués par commune

Nombre de délégués au conseil communautaire par commune au 1er janvier 2017

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66.66666666666666/100

Updated on 28 de noviembre de 2019

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Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole

Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole

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77.77777777777779/100

Updated on 12 de enero de 2021

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Délibérations d'Ardenne Métropole - 2021

Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2021

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33.33333333333333/100

Updated on 23 de junio de 2023

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Délibérations d'Ardenne Métropole - 2020

Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2020

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33.33333333333333/100

Updated on 23 de junio de 2023

From Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

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Comptes-rendus des conseils communautaires

Liste des compte-rendus du conseil communautaire

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55.55555555555556/100

Updated on 28 de noviembre de 2019

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CONSEILS COMMUNAUTAIRES (CACPB Conseils Communautaires) CACPB Conseils Communautaires

From Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie

conseil communautaires

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77.77777777777779/100

Updated on 16 de diciembre de 2020

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Agglopolys - délibérations du conseil communautaire - 2018 et 2019

From CA DE BLOIS AGGLOPOLYS

les délibérations du conseil communautaire d'Agglopolys adoptées en 2018 et 2019

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77.77777777777779/100

Updated hace 1 semana

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Agglopolys - délibérations du conseil communautaire - année 2020

From CA DE BLOIS AGGLOPOLYS

les délibérations du conseil communautaire d'Agglopolys adoptées en 2020

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55.55555555555556/100

Updated hace 1 semana

From Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane

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Élus CACL

Nom et poste des élus au conseil communautaire de la CACL de 2014 à 2020.

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44.44444444444444/100

Updated on 10 de febrero de 2022

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Délibérations

Liste des délibérations votées par la communauté de communes Cœur de France entre le 1er janvier 2020 et 13 décembre 2023. Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme aux données essentielles obligatoires du projet @ctes et du Socle Commun de Données Locales d'Open Data France.…

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88.88888888888889/100

Updated hace 3 semanas

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Prestataires

Base des prestataires ayant contractualisé avec la communauté de communes Coeur de France dans le cadre de marchés publics à partir de 20 000 euros.

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88.88888888888889/100

Updated on 11 de junio de 2024

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Tarifs appliqués pour le centre aqualudique

Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.

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Updated on 8 de julio de 2024

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Tarifs appliqués