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Conjunto de datos

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Cônes de vues des années 90 de la cathédrale de Chartres, en Eure-et-Loir (28) : mis à jour en 2017

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Contrainte à prendre en compte dans les Porter à Connaissance des documents d'Urbanisme Couche SIG réalisée le 04/04/2011 à partir d'un dossier papier datant des années 90 Mise à jour de certains cônes par la DREAL en septembre 2017 (dans le cadre du projet GRAAL) ; les autres cônes seront mis à…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions ponctuelles - approuvé le 14/10/2024

From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d'agglomération de SAINT-LO AGGLO et de toutes ses communes afférentes. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Contexte de collecte Document d’urbanisme numérisé…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 13 de enero de 2025

License Not Specified

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