This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 59.619 datasets on data.gouv.fr

4 results

Sort by:

Cours d'eau du département de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne application de la loi sur l'eau ainsi qu'un guide d'entretien des cours d'eau. Dans la Marne, pour éviter de multiplier les…

Updated hace 3 semanas

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux PAC dans le département des Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Cours d'eau BCAE. Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux PAC. Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral. Ces cours d'eau sont…

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cours d'eau pour la conditionnalité

From DDT Ardennes

Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

cours d'eau BCAE

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en 2022 pour les départements métropolitains. Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales Le code rural et de la…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites