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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : numérique

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget annexe numérique depuis 2021. Ce budget créé en 2021 vise à suivre les activités d’exploitation de la politique départementale d’aménagement numérique du territoire, dans le cadre notamment…

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Updated on 22 de julio de 2022

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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux de 2009 à 2015

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget des locaux commerciaux de 2009 à 2015. Voir les données à partir de 2016. Le Département est propriétaire d'une usine située sur la commune de Machecoul. Cette usine est louée sous forme de…

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Updated on 25 de agosto de 2017

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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL) de 2013 à 2015

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget du Fonds de solidarité pour le logement (FSL) de 2013 à 2015. Voir les données à partir de 2016. Le Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) aide les ménages à accèder ou à se maintenir…

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Updated on 25 de agosto de 2017

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Compte administratif du budget principal du Département de Loire-Atlantique

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget principal à partir de 2016. Voir les données de 2012 à 2015. Voir aussi : Compte administratif du budget principal du Département de Loire-Atlantique Compte administratif du budget annexe du…

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Updated on 22 de julio de 2022

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Compte administratif du budget principal du Département de Loire-Atlantique de 2012 à 2015

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget principal de 2012 à 2015. Voir les données à partir de 2016.. Voir aussi : Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles…

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Updated on 25 de agosto de 2017

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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine de 2015

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de la régie Grand Patrimoine de Loire-Atlantique de 2015. Voir les données à partir de 2016. Grand Patrimoine de Loire-Atlantique repose sur la complémentarité entre le musée départemental…

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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT) de 2011 à 2015

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de Loire-Atlantique Matériaux de 2011 à 2015. Voir les données de 2016 à 2017. Loire-Atlantique matériels et travaux a été transféré au Département dans le cadre des lois de…

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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance de 2012 à 2015

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de la téléassistance de 2012 à 2015. Voir les données à partir de 2016. Le dispositif de téléassistance permet d'assister une personne à distance et favorise ainsi le maintien à domicile.…

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Updated on 25 de agosto de 2017

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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL)

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget du Fonds de solidarité pour le logement (FSL) à partir de 2016. Voir les données de 2013 à 2015. Le Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) aide les ménages à accèder ou à se maintenir…

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Updated on 22 de julio de 2022

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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF)

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget annexe du Centre départemental enfance familles, depuis 2015 (plan comptable M22). Le Centre départemental enfance familles a pour mission l'accueil et l'accompagnement éducatif des enfants…

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Updated on 28 de julio de 2022

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Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT) de 2011 à 2017

From Département de Loire-Atlantique

Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe de Loire-Atlantique Matériaux de 2011 à 2017. Loire-Atlantique matériels et travaux a été transféré au Département dans le…

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Updated on 17 de enero de 2017

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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget des locaux commerciaux depuis 2016. Voir les données de 2009 à 2015. Le Département est propriétaire d'une usine située sur la commune de Machecoul. Cette usine est louée sous forme de…

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Updated on 22 de julio de 2022

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Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Numérique

From Département de Loire-Atlantique

Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe Numérique à compter de 2021. Ce budget créé en 2021 vise à…

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Updated on 18 de enero de 2024

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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Port de Pornic de 2009 à 2014

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget du port de Pornic de 2009 à 2014. Le Département est propriétaire et gestionnaire du port de pêche et de plaisance de Pornic. Ce budget retrace donc les dépenses (entretien des matériels et…

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Updated on 25 de agosto de 2015

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Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL)

From Département de Loire-Atlantique

Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe du Fonds de solidarité pour le logement (FSL) à partir de…

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Updated on 18 de enero de 2024

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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de l'Institut départemental, d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014. La mission de l'IDAC est de participer au développement économique et sanitaire du département de…

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Updated on 25 de agosto de 2015

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Budgets primitifs et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF)

From Département de Loire-Atlantique

Budgets primitifs et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe du Centre départemental enfance familles, depuis 2015. Le Centre départemental…

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Updated on 17 de enero de 2024

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Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014

From Département de Loire-Atlantique

Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe de l'Institut départemental, d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014. La mission de l'IDAC est de participer au…

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Updated on 17 de enero de 2014

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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT)

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de Loire-Atlantique Matériaux à partir de 2016. Loire-Atlantique matériels et travaux a été transféré au Département dans le cadre des lois de décentralisation. Ce service intervient sur…

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Updated on 22 de julio de 2022

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Budgets primitifs et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine

From Département de Loire-Atlantique

Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe de la régie Grand Patrimoine de Loire-Atlantique à partir de…

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Updated on 18 de enero de 2024

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