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Conjunto de datos

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Prénoms - Enfants nés à Poitiers- par commune-GP

Le Code civil impose que les naissances soient déclarées auprès de l’Etat Civil de la commune où se trouve la maternité. De ce fait, une grande partie des naissances de la Vienne est concentrée à Poitiers. Pour être plus proche de la réalité des communes de Grand Poitiers, ce jeu de données…

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Découpages administratifs - Communauté Urbaine GP - 42 communes - Grand Poitiers Données de référence

From Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les limites communales des 42 communes formant la Communauté Urbaine Grand Poitiers jusqu'au 31 décembre 2016. Le 1er janvier 2017, les communes de Jaunay Clan et Marigny Brizay ont fusionné. De même pour les communes de Beaumont et Saint-Cyr.

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Updated hace 2 semanas

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Groupements de collectivités territoriales 2017 en Pays de la Loire

From Région des Pays de la Loire

Banatic, la Base nationale sur l’intercommunalité, constitue le système d’information de référence sur les données relatives à l’intercommunalité. Développé par la DGCL, ce portail est destiné à mettre à disposition du plus grand nombre des informations sur la catégorie des groupements de…

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Updated on 15 de febrero de 2018

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EPCI du Finistère - année courante

From DDTM Finistère

Contour des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) du Finistère Situation janvier 2022.

Updated hace 3 semanas

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Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le Loiret

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

Updated hace 1 semana

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Table de rattachement des anciens EPCI à fiscalité propre aux EPCI actuels (Établissements publics de coopération intercommunale)

From Christine Bordier

Liste non exhaustive des anciens EPCI à fiscalité propre et des EPCI à fiscalité propre actuels (au 1er janvier 2022), permettant de rattacher un EPCI à fiscalité propre disparu à un EPCI existant. Le principe de rattachement retenu est le suivant : l'EPCI disparu est rattaché à l'EPCI actuel…

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Updated on 17 de enero de 2023

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