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Atlas fiscal

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

À compter du millésime 2010, l'atlas fiscal illustre par des cartes de France les données de l'annuaire statistique.

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Updated on 14 de febrero de 2017

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Budgets des organismes adhérents de Mégalis Bretagne

From Mégalis Bretagne

Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données budgets des organismes adhérents de Mégalis Bretagne. Il permet également, en toute transparence d'informer les citoyens sur les décisions prises. Les données seront, à termes, récupérées…

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Délibérations des organismes adhérents de Mégalis Bretagne

From Mégalis Bretagne

Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données délibérations des organismes adhérents de Mégalis Bretagne. Il permet également, en toute transparence d'informer les citoyens sur les décisions prises. La dimension conformité au RGPD a…

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Consommation d'électricité annuelle des entreprises par adresse

From Enedis

Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant au degré de fiabilité des adresses. Enedis ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. À partir de 2021 et suite à un changement dans le référentiel des adresses, la…

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Updated on 1 de agosto de 2024

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Un annuaire des initiatives publiques numériques (Établi) Établi

From beta.gouv.fr

Ce jeu de données est produit par le projet Établi qui référence les initiatives publiques numériques françaises, ce afin d'augmenter leur découvrabilité et leur (ré)utilisation. Établi se base sur une liste de noms de domaines et une liste des dépôts de code source pour former des initiatives et…

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Délibérations du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 2/4

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Un moteur de recherche permet d'accéder aux délibérations sur le portail dédié par la Région Sud. Les séances en Assemblée Plénière peuvent être visionnées en direct ou en rediffusion sur l'espace dédié. Les recueils publiées au format CSV pour les années 2016 à 2018 sont bâtis dans le respect de…

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55.55555555555556/100

Updated on 9 de mayo de 2019

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Délibérations du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 4/4

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

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44.44444444444444/100

Updated on 1 de julio de 2022

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Délibérations du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 3/4

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

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Updated on 9 de mayo de 2019

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Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains

From Ville de Digne-les-Bains

Procès-verbaux du Conseil municipal de la Ville de Digne-les-Bains de 2000 à 2020 classés par mandatures. Les dossiers compressés permettent d'extraire des données au format .DOC et .ODT : DIGNE-PV-CM-1995-2001 (incomplet) DIGNE-PV-CM-2001-2008 DIGNE-PV-CM-2008-2014 DIGNE-PV-CM-2014-2020…

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44.44444444444444/100

Updated on 24 de septiembre de 2024

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Consommation d'électricité annuelle résidentielle par adresse

From Enedis

Le jeu de données présente la consommation électrique annuelle des adresses de 10 logements ou plus. Un logement correspond à un point de livraison (ou PDL) de type résidentiel. Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant au degré de fiabilité des adresses.…

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Updated on 1 de agosto de 2024

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Documentation Région Sud - Documents institutionnels

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Le Service documentation de la Région Sud propose des références de documents liés aux compétences et politiques régionales, reflet de la politique régionale actuelle mais aussi des mandatures plus anciennes. Extraction datée du 4 aout 2020 des références des documents liés aux compétences et…

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44.44444444444444/100

Updated on 27 de agosto de 2020

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Territoire CODAH

From Le Havre Seine Métropole

Emprise du territoire des intercommunalités qui peuvent être soit des communautés de communes, des communautés d'agglomération, des communautés urbaines ou des métropoles. La génération de cette couche se fait par un traitement automatisé à partir de la couche SIG.RG_COMMUNE. Ce traitement est…

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Updated hace 1 semana

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Communes de la communauté d'agglomération de Pau Béarn Pyrénées

From Pau Béarn Pyrénées Mobilités

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Updated on 25 de abril de 2023

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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019

From Ville de Saint-Avé

Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018 http://opendatalocale.net/scdl/ Les procès-verbaux,…

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Updated on 4 de diciembre de 2020

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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020

From Ville de Saint-Avé

Ce jeu de données provient d'un service public certifié Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 mai…

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Updated on 15 de enero de 2021

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Liste des départements français métropolitains, d'outre mer et les COM ainsi que leurs préfectures (DPT_DOM_COM) DPT_DOM_COM

From César Lizurey

Liste des départements français métropolitains et d'outre mer ainsi que les collectivités d'outre-mer avec le nom des préfectures. Les informations sont les suivantes: code: “01”, “2A”, “92”, “988”, il s’agit du code de l’entité; type: “DOM”, “COM”, “PTOM”, il s’agit du type d’entité; nom:…

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Updated on 9 de enero de 2021

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