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Conjunto de datos

Search among 59.625 datasets on data.gouv.fr

11 results

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Secteurs de collecte - Tri et plus

Jeu de données source du moteur de recherche de l'application Tri et + Ce dataset est l'un des deux jeux de données lié l'un à l'autre par une clé de correspondance permettant de re-constituer les différents calendriers de collecte des ordures ménagères et tri pour les communes d'Angers Loire…

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55.55555555555556/100

Updated hace 1 día

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Calendrier de collecte - Tri et plus

From Angers Loire Métropole

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Updated hace 1 día

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Calendrier de collecte - Tri et plus

From Région des Pays de la Loire

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Points d'apport volontaire du Grand Belfort

From Grand Belfort Communauté d'Agglomération

Points d'apport volontaire du Grand Belfort : déchets ménagers, emballages, déchets verts, verre

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22.22222222222222/100

Updated hace 2 semanas

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Territoires d'exercice de la compétence "Gestion des déchetteries"

From Géo2France

L'article L2224-13 du Code général des collectivités territoriales autorise un transfère partiel de la compétence de collecte et de traitement des déchets des ménages. Il est ainsi possible pour les EPCI à fiscalité propre, de ne transférer que la partie de la compétence comprenant le traitement,…

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55.55555555555556/100

Updated on 19 de agosto de 2024

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Territoires d'exercice de la compétence "Collecte des déchets ménagers"

From Géo2France

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55.55555555555556/100

Updated on 19 de agosto de 2024

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Textiles collectés par la filière REP

From Géo2France

Quantités collectés par la filière REP TLC ("Textiles"). Les quantités sont exprimées en kilogramme.

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44.44444444444444/100

Updated on 19 de agosto de 2024

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Déchets diffus spécifiques (DDS) collectés en Hauts-de-France

From Géo2France

La gestion des produits chimiques présents chez les particuliers (peintures, aérosols, etc.) est organisé dans le cadre d'une filière REP (Responsabilité Élargie du Producteur). L'éco-organisme EcoDDS est agréé pour assurer la mise en en place d'un dispositif de collecte et traitement des ces déchets.

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44.44444444444444/100

Updated on 19 de agosto de 2024

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Zones de compétence en collecte et traitement des déchets ménagers en 2023 dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en Collecte de déchets ET/OU Installation de traitement attribuées par ses statuts (Code général des Collectivités Territoriales - articles L2224 -13 à L2224-17 du CGCT). Cette compétence peut comprendre la collecte Et / Ou le traitement…

Updated hace 2 semanas

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Prestations d'enlèvement et traitement des clichés de radiologie pour le CHR METZ-THIONVILLE et le CH de BRIEY

From CHR METZ-THIONVILLE

La procédure utilisée est le marché négocié sans publicité ni mise en concurrence selon les articles R2122-3 2° et 3° du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché de service dont la période débute à compter de sa notification, soit le 05/06/2024 reconductible 3 fois pour des périodes…

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88.88888888888889/100

Updated on 5 de junio de 2024

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Mise à disposition de conteneurs, enlèvement et traitement des pacemakers pour le CHR METZ-THIONVILLE et le CH de BRIEY

From CHR METZ-THIONVILLE

Procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence selon l'article R2122-3 2° et 3° du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché de services constitué d'un lot unique. La durée du marché est conclue à compter de sa notification, soit le 17/04/2024, pour une durée de 12 mois,…

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77.77777777777779/100

Updated on 2 de octubre de 2024

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