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Conjunto de datos

Search among 61.321 datasets on data.gouv.fr

36 results

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Vère-Grésigne | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur l'ancienne communauté de communes Vère-Grésigne. Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 12 de diciembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Mézens | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Mézens (81164). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 10 de diciembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Peyrole | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Peyrole (81208). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 10 de diciembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Gaillac | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur le commune de Gaillac (81099). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated hace 2 semanas

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Rivières | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rivières (81225). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 9 de diciembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Parisot | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Parisot (81202). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 10 de diciembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Florentin | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Florentin (81093). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated hace 2 semanas

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Labessière-Candeil | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labessière-Candeil (81117). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 19 de agosto de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Fénols | Document d'Urbanisme (CC Fénols) CC Fénols

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 6 de abril de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Lasgraïsses | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lasgraïsses (81138). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 3 de diciembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Giroussens | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Giroussens (81104). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 28 de diciembre de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Labastide-de-Lévis | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labastide-de-Lévis (81112). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 10 de diciembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Rabastens | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rabastens (81220). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated hace 2 semanas

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Cestayrols | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cestayrols (81067). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 10 de diciembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Montvalen | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montvalen (81185). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 10 de diciembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Loupiac | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Loupiac (81149). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 10 de diciembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Grazac | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Grazac (81106). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 10 de diciembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Broze | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Broze (81041). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 13 de noviembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Puybegon | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Puybegon (81215). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 9 de diciembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Castanet | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Castanet (81061). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 16 de marzo de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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