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Conjunto de datos

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FUSAC - Base nationale des fonciers à usage d'activités (FUSAC) FUSAC

La base de données FUSAC (Foncier à Usages d'Activités) propose une vue nationale inédite des fonciers à usages d’activités (industrielles, commerciales, tertiaires, équipements, etc.). Contexte Dans le cadre de politiques publiques incitant à une plus grande sobriété foncière tout en favorisant…

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Commune de Brens | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Brens (81038). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

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Updated on 31 de octubre de 2023

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Zonages des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

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Updated on 17 de noviembre de 2023

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Habillages texte des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels. Contexte de collecte Numérisation de l'ensemble de…

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Updated on 15 de noviembre de 2022

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Habillages linéaires des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

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Updated on 25 de noviembre de 2022

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Prescriptions ponctuelles des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

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Updated on 15 de noviembre de 2022

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Prescriptions surfaciques des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

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55.55555555555556/100

Updated on 17 de noviembre de 2023

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Prescriptions linéaires des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

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55.55555555555556/100

Updated on 15 de noviembre de 2022

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Habillages surfaciques des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

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55.55555555555556/100

Updated on 15 de noviembre de 2022

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Informations surfaciques des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU. Saisie sur base du plan parcellaire. Contexte de collecte Numérisation de l'ensemble des informations surfaciques relatives aux documents d'urbanisme en vigueur sur Saint-Lô…

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Updated on 15 de noviembre de 2022

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Jeu de données correspondant à la représentation (géométrique et attributaire) des zonages des PLU(i) du Département des Pyrénées Orientales (aux standards CNIG)

From DDTM Pyrénées-Orientales

Zonages en vigueur des PLU du Département des Pyrénées Orientales Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N).…

Updated hace 1 semana

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