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Groupement d’Intérêt Cynégétique Lièvre en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier. Ils représentent un ensemble de personnes qui se sont groupées pour effectuer des actions de gestion du gibier sur une…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Réserve de chasse et de faune sauvage

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Réserve de chasse et de faune sauvage

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 5 de noviembre de 2015

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Réserve de chasse et de faune sauvage dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les réserves de chasse et de faune sauvage ont pour objet la protection des oiseaux migrateurs et des espèces menacées ainsi que la mise au point d'outils de gestion de la faune sauvage et de leurs habitats. Les réserves de chasse et de faune sauvage sont créées, selon l'intérêt qu'elles…

Updated hace 1 mes

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Groupement d'intérêt cynégétique dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Updated hace 1 mes

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Groupement d'intérêt cynégétique Faisan en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Zone soumise à un plan de chasse ou à prélèvement maximal autorisé pour l'espèce X

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

N_CHASSE_PLAN_ZINF_S_067

Updated on 26 de noviembre de 2024

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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

N_CHASSE_LOUV_ZINF_S_067

Updated on 26 de noviembre de 2024

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N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067_2015-2024

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Lots de chasse 2015-2024

Updated on 26 de noviembre de 2024

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Lots de chasse Bas-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067

Updated on 26 de noviembre de 2024

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Périmètres communaux affectés aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Territoires communaux affectés aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant l'arrêté préfectoral N°239/2023/DDT relatif à la répartition géographique des lieutenants de louveterie sur le département des Vosges pour la période 2020-2024.

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Territoires de chasse des ACCA

From DDT Tarn-et-Garonne

Territoire de chasse des ACCA pour le calcul des surfaces à la commune

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Baux de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Chasser sur le Domaine public fluvial et le Domaine public maritime, implique certaines règles et quelques contraintes. Le domaine public fluvial (DPF) est constitué d’une partie artificielle et d’une partie naturelle(1). La première comprend les rivières canalisées, canaux, étangs, réservoirs, et…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Baux de chasse du domaine public fluvial de 2013 à 2019 - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Réserves départementales de chasse et faune sauvage (60)

From DDT Oise

Réserves départementales de chasse et faune sauvage (article L. 422-27 du code de l'environnement) dans le département de l'Oise (60)

Updated on 26 de noviembre de 2024

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Réserves de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Réserves de chasse du domaine public fluvial

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans l'Orne à partir du 01/01/2025

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Le préfet nomme pour une durée déterminée de 5 ans les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1, arrêté ministériel du 14 juin 2010 modifié par arrêté ministériel du 12 juillet 2019, note technique du 16 juillet 2019 relative aux lieutenants de…

Updated hace 3 semanas

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Réserves de chasse du domaine public fluvial de 2013 à 2019 - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Réserves de chasse du domaine public fluvial

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Sous-massifs cynégétiques dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Le territoire départemental est découpé en massifs et sous-massifs qui sont à la base de la gestion du grand gibier, un massif est constitué de 1 à n sous-massifs. Les contours des massifs et sous-massifs sont déterminés à dire d'experts (infrastructures limitant le déplacement du grand gibier,…

Updated on 13 de noviembre de 2024

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territoires de chasse numérisés en 2012 dans le département de l’Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

territoires de chasse numérisés en 2012 dans le département de l’Orne

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Information sur les lots de chasse de l’ONF dans le département de l’Orne en 2010

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

couche d'information sur les lots de chasse de l'ONF - decembre 2010

Updated on 8 de septiembre de 2022

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