Les centres ADS par communes dans le département des Vosges From Direction Départementale des Territoires des Vosges Ensemble des communes du département des Vosges avec leur centre instructeur ADS attitré. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS-COG-CARTO® Populations ©INSEE 2021 Dernière mise à jour: mai 2024 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Nom des services instructeurs ADS par commune dans l'Hérault From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Cette table indique pour chaque commune le nom et les coordonnées de chaque service instructeur en matière d'ADS. Le champ type_instr renvoie aux occurrences Commune instructrice, structure intercommunale instructrice, DDTM pour avis conforme pour les communes au RNU suite à la caducité de la loi… Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites