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Plan d'occupation des sols de Saint-Fraimbault-de-Prières en Mayenne

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Saint-Fraimbault-de-Prières (code INSEE 53216) approuvé le 12/09/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Fraimbault-de-Prières. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 4 de octubre de 2023

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Plan local d'urbanisme de Contest en Mayenne

From Do.TeRR . Géo-Centre

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Contest (code INSEE 53074) approuvé approuvé le 4 mars 2014, modification simplifiée du 16 février 2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Contest. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated hace 3 días

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Carte communale d'Alexain en Mayenne

From Do.TeRR . Géo-Centre

Carte communale (CC) numérisée de la commune d'Alexain (code INSEE 53002) approuvée le 22/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Alexain. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 31 de mayo de 2024

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Carte communale de Grazay en Mayenne

From Do.TeRR . Géo-Centre

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Grazay (code INSEE 53109) approuvée le 04/02/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grazay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated hace 3 días

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