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Communes disposant d'un document d'urbanisme dans le département de la Meuse au 19/01/2022

Communes disposant d'un document d'urbanisme dans le département de la Meuse Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste toutes les communes disposant (ou pas) d'un document d'urbanisme tel que: carte communale (CC),…

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Documents d'urbanisme locaux

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

X_POS_PLU_067

Updated on 26 de noviembre de 2024

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Table des informations linéaires pour les cartes communales de tinchebray bocage

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…

Updated on 19 de junio de 2023

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Table des informations ponctuelles pour les cartes communales de tinchebray bocage

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on 19 de junio de 2023

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[DDTM-06] Zonage réglementaire avec généralisation des documents d'urbanisme des Alpes-Maritimes

From DDTM Alpes-Maritimes

Cette donnée constitue agrégation des zonages réglementaires des documents d'urbanisme (POS et PLU). Elle contient l'information des zones originelles du document d'urbanisme : l'information de la zone, le COS ; plus une information de généralisation faite par la DDTM-06 : zonage_general.…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Table des informations surfaciques pour les cartes communales de tinchebray bocage

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on 19 de junio de 2023

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Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56)

From DDTM Morbihan

Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

Updated hace 1 mes

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Espace boisé classé - Morbihan (56)

From DDTM Morbihan

Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

Updated hace 1 mes

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Périmètres informatifs de la carte communale de LIEURAC

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Les périmètres informatifs de la carte communale (CC) représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations surfaciques qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètres informatifs de la carte communale de SAINT-VICTOR-ROUZAUD

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Documents d'urbanisme communaux simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Zonages des documents d'urbanisme communaux (POS, PLU, CC) et Espaces boisés classés, simplifiés 2014 (documents d'urbanisme opposables au 31 décembre 2014) pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau intercommunal. Les données équivalentes pour les années 1999 à…

Updated hace 2 semanas

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Information surfacique (type p, inf) des documents d'urbanisme d'une CC - Aveyron (CNIG)

From DDT Aveyron

Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme CC

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56)

From DDTM Morbihan

Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

Updated hace 1 mes

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Procédures des documents d'urbanisme sur les Pyrénées-Atlantiques

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Ce lot de données contient la couche géographique des Plan locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) (L_PLUI_ZSUP_064.shp), un tableau Calc de l'Etat d'avancement des procédures des documents d'urbanisme (L_PROCEDURE_DU_64.ods) ainsi que la carte pdf mise à jour tout les mois par la DDTM 64…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Assemblage des cartes communales millésime 2013 - Ille et Vilaine (35)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune sur le territoire de compétence de la DDTM d'Ille et Vilaine. Définition des champs en fonction du cahier des charges de la Commission Nationale de l'Information Géographique (CNIG).

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Secteurs règlementés des cartes communales - Aveyron

From DDT Aveyron

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètres informatifs de la carte communale de CESCAU

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Périmètres informatifs de la carte communale de MERCENAC

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètres informatifs de la carte communale de BESSET

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état des documents d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision sur le département. Cette ressource présente comme…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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