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Plan de voirie - Voies d'eau

Emprises des voies d'eau - bief - écluse - bassin - embranchement - espace de service. Le Plan de Voirie de Paris : Le Plan de Voirie de Paris (PVP) est destiné à l'instruction technique des projets sur la voie publique, conformément au règlement de voirie en vigueur. Chaque objet de l'espace…

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Voies navigables de Bourgogne-Franche-Comté

From Région Bourgogne-Franche-Comté

Tronçon des voies d'eau navigables de Bourgogne-Franche-Comté issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN Origine des données : Données issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN

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Surface d'eau

From Bordeaux Métropole

Dictionnaire Public Ce jeu de données représente sous la forme d'objets surfaciques le réseau hydrographique de type Fleuve, Ruisseau, Jalle, Canal, Fossé, Lac, Bassin Public, Bassin de rétention, Zone de gravière sur le territoire de Bordeaux Métropole. Il renseigne sur leur dénomination, leur…

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Updated hace 1 día

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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A3 (passage des engins mécaniques d’entretien et de dépôt des produits de curage) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les servitudes de catégorie A3 concernent les servitudes de passage des engins mécaniques d’entretien et de dépôt des produits de curage et faucardement attachées aux canaux d’irrigation et émissaires d’assainissement. En application des dispositions de l'article L. 152-7 du Code rural et de la…

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Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame cours d'eau du SRCE de la région Centre-Val de Loire

From DREAL Centre-Val de Loire

"Le SRCE Centre ne prévoit pas de dispositions supplémentaires à la réglementation existante sur les cours d’eau. Il ne distingue pas, pour cette sous-trame particulière, de réservoirs de biodiversité et de corridors écologiques. Compte-tenu de leur forme linéaire, les cours d’eau sont à la fois…

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Canaux d'irrigation et d'assainissement dans les Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Réseaux d'hydraulique agricole des gestionnaires sous la tutelle du Préfet des Bouches-du-Rhône : Associations syndicales autorisées (ASA) ou Associations syndicales constituées d’office (ASCO). Les données sont issues de la base régionale BDHYDRA 2017, et classées depuis 2023 par gestionnaires…

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