This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 59.599 datasets on data.gouv.fr

15 results

Sort by:

Communes concernées par une canalisation de transport de matière dangereuse

Données actualisées en janvier 2022. Il s'agit des communes qui sont traversées ou impactées par une ou plusieurs servitudes d'utilité publique prenant en compte la maitrise des risques autour des canalisations de transport de matières dangereuses via la maitrise de l'urbanisation. Ces servitudes…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 31 de enero de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Consommation d'eau par compteur à Digne-les-Bains

From Ville de Digne-les-Bains

Relevé détaillé de la consommation d'eau à Digne-les-Bains. Ce fichier permet de connaître la consommation par compteur et avec l'historique de chacun d'entre eux. Le fichier est composé de 41 colonnes et de 11 750 lignes. La mise à jour du fichier est annuelle. Les fichiers compressés permettent…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 9 de mayo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Consommation des fontaines publiques à Digne-les-Bains

From Ville de Digne-les-Bains

Consommation en eau des 12 fontaines publiques de la Ville de Digne-les-Bains pour la période été 2014, hiver 2014-2015 et été 2015.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 25 de noviembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Consommation eau potable par quartier à Digne-les-Bains 2015 et 2016

From Ville de Digne-les-Bains

Rapport de diagnostic de sectorisation du réseau d'eau potable de Digne-les-Bains par quartier et par mois pour 2015 et 2016. Les fichiers compressés permettent d'extraire des données au format XLS et ODS : - DIGNE-CONSO-EAU-QUARTIER-2015 - DIGNE-CONSO-EAU-QUARTIER-2016

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 9 de mayo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Canalisation des réseaux de chaleur urbain

From Bordeaux Métropole

Dictionnaire Public Ce jeu de données présente sous forme de linéaires, les canalisations des réseaux de chaleur urbain sur le territoire métropolitain. Ce jeu de donnée peut être mis en relation avec les périmètres de concession du réseau de chaleur urbain Ce jeu de données est disponible dans un…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated hace 1 día

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Canalisations - CAPV - OpenDATA

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Cette couche géolocalise les réseaux d'assainissement gérés par la Communauté d'agglomération : eaux usées, eaux pluviales, unitaires. Les réseaux de collecte communautaires sont interconnectés avec les réseaux d'assainissement syndicaux (SIAH et SIARE non représentés) qui ont pour fonction le…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated hace 4 días

License Not Specified

0 reuses
1 favorite

Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie A5 (canalisations publiques d’eau et d’assainissement) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques, des établissements publics ou des concessionnaires de services publics qui entreprennent des travaux d'établissement de…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Réseaux d'eau potable de la CCPOP

From Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

Réseaux d'eau potable des 5 communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence : Caderousse (SAUR) Courthézon (SDEI) Châteauneuf-du-Pape (SDEI) Jonquières (Véolia) * Orange (SDEI)

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 7 de enero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques technologiques liés aux canalisations de transport de matières dangereuses en Grand Est

From DREAL Grand Est

Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte, les services de l’État ou les collectivités à consulter. La cible initiale correspond aux acteurs de la maîtrise de…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

A5 : Canalisations d'eau et d'assainissement

From Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Servitudes A5 relatives aux canalisations publiques d'eau et d'assainissement

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 10 de noviembre de 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par des risques technologiques liés aux canalisations de transport de matières dangereuses en Grand Est

From DREAL Grand Est

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Commune impactée par une Servitude d'Utilité Publique (SUP) pour les canalisations

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Commune impactée par une Servitude d'Utilité Publique (SUP) pour les canalisations de transport de matières dangereuses

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

SUP I1 - Servitudes relatives à la maîtrise de l’urbanisation autour des canalisations de transport de gaz, d’hycrocarbures, de produits chimiques et de certaines canalisations de distributions de gaz en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 Servitudes relatives à la maîtrise de l’urbanisation autour des canalisations de transport de gaz, d’hycrocarbures, de produits chimiques et de certaines canalisations de distributions de gaz. Données transmises par la…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et de produits chimiques en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et de produits chimiques Voir code de l'environnement articles L.555-27, R.555-30 et L. 555-29 Données fournies par :…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Commune impactée par une Servitude d'Utilité Publique (SUP) pour les canalisations en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Commune impactée par une Servitude d'Utilité Publique (SUP) pour les canalisations de transport de matières dangereuses

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites