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Actions inscrites au projet de territoire

From Communauté de Communes Coeur de France

Base des actions inscrites au projet de territoire révisé à mi-mandat le 7 novembre 2023. Le document associé est consultable ici.

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88.88888888888889/100

Updated on 17 de mayo de 2024

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Thèmes de classification des compétences

From Communauté de Communes Coeur de France

L’EPCI exerce, en lieu et place des 19 communes membres, un certain nombre de compétences définies par ses statuts. Il est souhaitable de voir figurer le nom de ces communes. Cette définition revêt une importance majeure puisqu’une communauté ne peut agir sans que ses statuts ne l’y habilite…

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88.88888888888889/100

Updated on 19 de enero de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Liste des compétences

From Communauté de Communes Coeur de France

Liste des compétences exercées par la communauté de communes Cœur de France.

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77.77777777777779/100

Updated on 19 de enero de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Tarifs appliqués pour le centre aqualudique

From Communauté de Communes Coeur de France

Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.

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77.77777777777779/100

Updated on 8 de julio de 2024

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Equipements sportifs

From Communauté de Communes Coeur de France

Le recensement national de l’intégralité des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques constitue l’une des actions prioritaires conduite par le ministère chargé des sports. La démarche engagée a pour objectif de permettre une bonne connaissance partagée des…

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77.77777777777779/100

Updated on 13 de agosto de 2024

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