This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 59.603 datasets on data.gouv.fr

18 results

Sort by:

Délibérations du Bureau Communautaire - Grand Poitiers

From Grand Poitiers Open Data

Le Bureau communautaire est constitué d'un président et de 15 vice-présidents maximum et des délégués du président. C'est l'organe exécutif , il débat des grandes orientations et dossiers en cours, et examine les propositions des Commissions thématiques avant de les soumettre au Conseil…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 30 de noviembre de 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Délibérations de Grand Paris Sud - format SCDL

From Grand Paris Sud

Délibérations du Conseil Communautaire et du Bureau Communautaire de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart. Les données de la “liste des délibérations adoptées par une assemblée locale” sont produites par la collectivité délibérante. Les délibérations doivent être transmises pour contrôle de…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated hace 3 semanas

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Délibérations et décisions de Grand Chambéry

From Grand Chambéry

Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil communautaire et les décisions prises par le Bureau communautaire de l'établissement public de coopération intercommunal (EPCI), Grand Chambéry de 2020 à 1957. Le Conseil délègue un certain nombre de décisions au Bureau. L'ensemble…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 1 de marzo de 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Délibérations

From Le Grand Narbonne Communauté d'Agglomération

Liste des délibérations des conseils et bureaux communautaires du Grand Narbonne du 1 janvier 2003 à nos jours. Le Bureau Communautaire est composé du Président, des 15 Vice-Présidents et de 2 élus supplémentaires. Il étudie les dossiers, arrête les stratégies globales et délibère. Le Conseil…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 18 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 30-11-2022

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

{{description}}

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on 18 de septiembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Approbation du PV du BUREAU du 09 11 2022

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

{{description}}

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated hace 3 días

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Compte Rendu des délibérations prises au Bureau communautaire

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

{{description}}

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on 9 de septiembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

CR Délibs Bureaux des 06 07 2022 et 28 09 2022 CdC05 10 2022

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

{{description}}

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on 13 de septiembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

PV du BUREAU du 28 09 2022

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

{{description}}

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated today

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Liste des délibération signée Bureau du 09 11 2022

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

{{description}}

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on 14 de septiembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Liste des délibérations du Bureau du 28 Septembre 2022

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

{{description}}

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on 15 de septiembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Compte-rendu des délibérations du Bureau du 20 février 2019 - 2019

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

{{description}}

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on 18 de septiembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Compte-rendu des Délibérations Bureau du 3 Juillet et 18 Sept 2019

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Compte-rendu des délibérations du Bureau communautaire prises sur délégation de pouvoir du conseil

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on 13 de septiembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Compte-rendu Délibération Bureau du 15 Mai, 29 Mai et 12 Juin 2019

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

{{description}}

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on 13 de septiembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Délibérations d'Ardenne Métropole - 2022

From Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole

Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2022

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 23 de junio de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole

From Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole

Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 12 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Délibérations d'Ardenne Métropole - 2021

From Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole

Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2021

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 23 de junio de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Délibérations d'Ardenne Métropole - 2020

From Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole

Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2020

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 23 de junio de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites