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Conjunto de datos

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[archive] Demandes de brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Il donne des informations sur : Les numéros de…

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Updated on 9 de noviembre de 2022

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[archive] Déposants des brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Les déposants sont les personnes qui…

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Updated on 9 de noviembre de 2022

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Titres de qualification des marins (ITEM-2017) ITEM-2017

From Ministère de la Transition écologique

Dans le cadre de la mise en œuvre de la convention SCTW95 de l'OMI (organisation maritime internationale) sur les normes et standards de formation des marins, l'application ITEM (Informatisation des Titres de l’Enseignement Maritime) permet : la gestion (enregistrement, délivrance, revalidation)…

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Updated on 22 de noviembre de 2018

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Familles de brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les familles des brevets déposés ou délivrés depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Il donne des informations sur : Les…

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Updated on 21 de marzo de 2024

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Nomenclature domaines émergents des brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour identifier les domaines technologiques émergents, on utilise les nomenclatures de diverses sources : l’OEB, l’INPI, Eurostat, l’OMPI et enfin l’OCDE[1] qui a fait un travail d’identification précis des codes de la CIB et a produit une nomenclature très fine sur l’environnement. On identifie…

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Updated on 1 de febrero de 2017

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Cartographie de l'enseignement supérieur et de la recherche

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Cartes issues de l'" Atlas régional, les effectifs d'étudiants " et de l'"Atlas des brevets" édités par la sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques du Ministère en charge de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.

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Updated on 19 de octubre de 2020

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Déposants des brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Updated on 21 de marzo de 2024

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Technologies des familles de brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les technologies des familles de brevets déposés ou délivrées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Il donne des…

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Updated on 21 de marzo de 2024

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Export des productions scientifiques exposés dans scanR (publications, thèses et brevets)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

scanR, le moteur de la recherche et de l'innovation recense plus de 2 millions de productions scientifiques françaises : - les publications scientifiques depuis 2013 sont identifiées viahttps://unpaywall.org/ et complétées par HAL proposé par leCentre pour la Communication Scientifique Directe…

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Updated on 5 de abril de 2023

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Jurisprudence et décisions d'opposition, nullité et déchéance

From Institut national de la propriété industrielle (INPI)

· L’essentiel des décisions judiciaires nationales en matière de marques (depuis 1904), de brevets (depuis 1823) et de dessins et modèles (depuis 1994) · Les Décisions du directeur général de l'INPI prises dans le cadre de la procédure d'opposition de marque (depuis 2004) et de la procédure de…

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Updated on 3 de octubre de 2024

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