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Périmètre de PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Poursay-Garnaud en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

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Renseignements existants et complémentaires linéaires sur PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Antezant-la-Chapelle

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS

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Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune sur St-Jean-d'Angély en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

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Périmètre de PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Vervant en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

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Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne sur la commune de St-Julien-de-l'Escap en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

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Périmètre de PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de St-Pardoult en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

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Périmètre de PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne sur la commune de St-Jean-d'Angély en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

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Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Vervant en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

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Périmètre de PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne sur la commune de St-Julien-de-l'Escap en Charente-Maritime.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

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Périmètre de PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune les Eglises-d'Argenteuil en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

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Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune des Eglises d'Argenteuil en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

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