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From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2024)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Updated on 22 de noviembre de 2024

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (historique janvier 2020)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) janvier 2020

Updated hace 1 mes

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj janvier 2023)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Updated hace 1 mes

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Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau en Pas-de-Calais au 01/01/2024

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau en Pas-de-Calais au 01/01/2024 Description : Constitue un cours d'eau : Un écoulement d'eaux courantes dans un lit naturel à l'origine, alimenté par une source et présentant un débit suffisant la majeure partie de l'année.…

Updated on 20 de diciembre de 2024

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Cours d'eau (BCAE et Loi sur l'Eau) de l'Oise (60)

From DDT Oise

Cartographie des cours d'eau (BCAE et Loi sur l'Eau) du département de l'Oise (60)

Updated on 26 de noviembre de 2024

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

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BCAE_67_2020

La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit, naturel à l'origine; 2 un débit suffisant une majeure partie de l'année; 3 l'alimentation par une source. L'instruction du 3…

Updated on 26 de noviembre de 2024

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet 2023)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Updated hace 1 mes

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BCAE 2021 dans le département de la Haute-Marne

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2021. Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique agricole commune (PAC) soumises à la…

Updated on 27 de noviembre de 2024

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Éléments à maintenir au titre de la BCAE 7 campagne 2022 - Finistère

Les éléments topographiques protégés par la BCAE() 7 sont tous les éléments suivants présents sur les exploitations agricoles (que ce soit à l’intérieur des parcelles ou en bordure de celles-ci) : - les haies dont la largeur n’excède pas dix mètres ; - les mares dont la surface est strictement…

Updated on 27 de noviembre de 2024

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Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2020

From DDT Côte-d'Or

Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales. Cette couche est constituée des tronçons de la BD TOPO de l'IGN millésime 2015 complétée par numérisation manuelle des différences avec le Scan 25 dit…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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BCAE 2022 dans le département de la Haute-Marne

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2022. Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique agricole commune (PAC) soumises à la…

Updated on 27 de noviembre de 2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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Cours d'eau BCAE4 pour la PAC 2025

segments hydrographiques caractérisés cours d'eau concernés par la mise en oeuvre des mesures BCAE 4 (bandes tampons le long des cours d'eau) et s'appliquant pour la campagne PAC de l'année 2025

Updated on 16 de enero de 2025

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BCAE 2020 dans le département de la Haute-Marne

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2020. Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique agricole commune (PAC) soumises à la…

Updated on 27 de noviembre de 2024

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Éléments à maintenir au titre de la BCAE 7 campagne 2021 - Finistère

Updated on 27 de noviembre de 2024

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Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2020

L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029_2020 : Couche archive pour l'année 2020. La couche en vigueur est la couche L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029 (sans précision de l'année = année courante)…

Updated on 27 de noviembre de 2024

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BCAE 2024 dans le département de la Haute-Marne

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2024. Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique agricole commune (PAC) soumises à la…

Updated on 4 de noviembre de 2024

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Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère - Année courante

Un inventaire départemental des cours d’eau existe depuis 2011 dans le Finistère. Il a été mis à jour 6 fois sur de faibles linéaires ( de l’ordre de 0,1 % du linéaire total chaque année soit entre 10 et 15 km selon les années). Le linéaire total des cours d'eau du département est de 9 476 km Cet…

Updated on 4 de diciembre de 2024

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Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2019

From DDT Côte-d'Or

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Cours d'eau BCAE en Vendée (85)

From DDTM Vendée

Ensemble de Cours d'eau où l'on doit appliquer les règles relatives aux Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE)

Updated on 13 de noviembre de 2024