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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région Grand Est

Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant les projets, plans programmes et documents d'urbanisme de la région Grand Est depuis le 1er janvier 2016

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Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour les projets soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation à l'échelle communale des projets depuis 2014 soumis au cas par cas, publiés sur le site internet de la DREAL. Les projets de périmètre infra-communal (majoritaires) sont rattachés à la commune concernée ; les projets de périmètre supra-communal sont rattachés à l'entité…

Updated hace 3 días

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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les projets de la région Grand Est

From DREAL Grand Est

Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant les projets de la région Grand Est depuis le 1er janvier 2016

Updated hace 1 semana

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Avis de l'Autorité environnementale pour les Projets de travaux, ouvrages et aménagements en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation à l'échelle communale des avis Ae « Projets de travaux, ouvrages et aménagements » figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) (période 2009-2024). Les projets de périmètre…

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Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation à l'échelle communale des avis Ae plan, programme et schéma figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) (période 2012-2024). Les plans, programmes et schémas de périmètre communal…

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Avis conforme Cas par cas Plan Programme en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

La procédure d’examen au cas par cas dans le cadre d’une auto-évaluation par la personne publique responsable a été introduite par le décret n° 2021-1345 du 13 octobre 2021 portant modification des dispositions relatives à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme et des unités…

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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est

From DREAL Grand Est

Localisation à la commune des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale, concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est depuis le 1er janvier 2016.

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Avis et Decision du CGDD (Commissariat général au développement durable, Autorité environnementale ministérielle)

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation à l'échelle communale des avis et décisions relevant de l'autorité environnementale du ministre en charge de l'environnement figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) pour la période 2017-2024. L'Ae ministre est compétente pour les…

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Avis de l'Autorité environnementale pour les Projets de travaux, ouvrages et aménagements localisés ponctuellement

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation ponctuelle des avis Ae "Projets de travaux, ouvrages, aménagements" figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) à partir de la couche Avis_MRAe_Projet_2009-2024 pour la période…

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Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour les projets soumis au cas par cas

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour plans, programmes et schémas soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation à l'échelle communale des décisions motivées plan, programme et schéma de l'Autorité environnementale (Ae) figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) (période 2013-2024). Les…

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Avis Décision IGEDD

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

L’Autorité environnementale de l’Inspection générale de l’Environnement et du Développement durable (IGEDD) donne des avis publics sur les évaluations des impacts des grands projets et programmes sur l’environnement et sur les mesures de gestion visant à éviter, atténuer ou compenser ces impacts,…

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