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Activités sanitaires autorisées et mises en œuvre au sein des structures Finess (t_actsan_finess) (DataSanté) DataSanté

ATTENTION !!! CHANGEMENT D'ENCODAGE DU FICHIER : ANSI --> UTF8 La table t_actsan_finess est une table de la base de données DataSanté ; elle recense - à une date donnée - l’ensemble des activités sanitaires et des équipements et matériels lourds (EML) autorisés et mis en œuvre au sein des…

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Actvités de soins autorisées et mises en oeuvre au sein des structures Finess (t_actsoins_finess) (DataSanté) DataSanté

From Atlasanté

!! OBSOLETE !! Consulter le jeu de données t_actsan_finess La table t_actsoins_finess est une table de la base de données DataSanté ; elle recense - à une date donnée - l’ensemble des activités de soins (médecine, chirurgie, urgences, traitement du cancer, SSR, …) autorisées et mises en œuvre au…

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Updated on 12 de septiembre de 2024

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Equipements et matériels lourds mis en oeuvre au sein des structures Finess (t_eml_finess) (DataSanté) DataSanté

From Atlasanté

!! OBSOLETE !! Consulter le jeu de données t_actsan_finess La table t_eml_finess est une table de la base de données DataSanté ; elle recense - à une date donnée - l’ensemble des autorisations en équipements et matériels lourds (scanner, IRM, …) autorisés et mis en œuvre au sein des structures…

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Updated on 12 de septiembre de 2024

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Equipements sociaux et médico-sociaux actifs des structures Finess (t_actms_finess) (DataSanté) DataSanté

From Atlasanté

ATTENTION, changement d'encodage du fichier : ANSI --> UTF8 La table t_actms_finess recense à une date donnée l’ensemble des autorisations en équipements sociaux et médico_sociaux actifs des structures Finess. DataSanté est une base de données mise à disposition par le projet AtlaSanté. Cet outil…

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Updated hace 1 semana

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Etalages et terrasses autorisées à Paris

From Ville de Paris

Liste des 19000 autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces parisiens (autorisation d’installer des étalages, terrasses, commerces accessoires, contre terrasse, contre étalage,...).\ \ Description des données\ Dossier\ Numéro du dossier du commerce bénéficiaire de…

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Updated on 11 de julio de 2014

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Terrasses et étalages : Autorisations

From Ville de Paris

Ce jeu de données liste et géolocalise les terrasses permanentes et estivales ainsi que les étalages, autorisés à Paris. L'installation des étalages et terrasses sur la voie publique ainsi que des contre-étalages et contre-terrasses, des commerces accessoires aux terrasses et des dépôts de…

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Updated hace 1 día

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Etalages et terrasses autorisées à Paris

From Ville de Paris

Liste des 19000 autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces parisiens (autorisation d’installer des étalages, terrasses, commerces accessoires, contre terrasse, contre étalage,...). Description des données Dossier Numéro du dossier du commerce bénéficiaire de…

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Updated on 14 de septiembre de 2013

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Demandes d'autorisation et décisions d'urbanisme de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Jeu de données exposant les demandes d'autorisation d'urbanisme en cours et les décisions des 2 derniers mois. Les directions de l'urbanisme communales instruisent et délivrent des autorisations d'urbanisme indispensables pour concrétiser les projets des particuliers et des professionnels. Elles…

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Updated hace 2 días

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Terrasses autorisées - Ville de Toulouse

From Toulouse métropole

Liste des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Toulouse. Nota : Le jeu a été modifié en juillet 2020 pour permettre d'accéder aux extensions dues au COVID.

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Updated hace 2 días

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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Neste

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Neste

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Identification des massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes. Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé d'un terrain et mettant fin à sa destination forestière. Tout…

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Compte administratif 2013 - Toulouse Métropole

From Toulouse métropole

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité qui présente les résultats de l’exercice, il retrace ainsi l’intégralité des autorisations budgétaires qu’il rapproche des réalisations effectives en dépenses en recettes.

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Updated on 20 de abril de 2021

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Compte administratif 2014 - Toulouse Métropole

From Toulouse métropole

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Updated on 20 de abril de 2021

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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Neste

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Neste Complément : Un jeu de données non géolocalisé complémentaire à cette ressource est disponible dans la fiche de métadonnées en plus des services de téléchargement afférent à la donnée géolocalisée :…

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Neste

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Neste

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2018 - ZRE Neste

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2018 - ZRE Neste

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Adour

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Adour

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Campagne d'irrigation 2017-2018, hors ZRE - Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Forages instruits au titre de la loi sur l'eau Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 Données relatives au Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau pour la campagne d'irrigation étiage 2017-2018, hors ZRE. Complément : Un jeu…

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2021 - ZRE Neste

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2021 - ZRE Neste

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2021 - ZRE Adour

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2021 - ZRE Adour

Updated on 13 de noviembre de 2024

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