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Indemnités des élus du conseil régional

From Région Île-de-France

Indemnités allouées aux élus de la Région (Montants mensuels bruts) selon les règles suivantes, période du 14/12/2015 au 31/12/2018 : Présidente : 5512,12 € Vice-présidentes et vice-présidents : 3725,43 € Conseillères et conseillers régionaux membres de la commission permanentes (CP) : 2927,12 €…

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Updated on 21 de marzo de 2019

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Liste des conseillers régionaux

From Région Île-de-France

Liste des élus du conseil régional Île-de-France : identifiant, civilité, prénom, nom, groupe politique, fonction dans l'exécutif, informations électorales (département d'élection et liste en 2021), année et ville de naissance, comptes ou pages sur les réseaux sociaux, sites internet distinctions…

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Actes administratifs de la Région Île-de-France

From Région Île-de-France

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs suivants (en remontant progressivement aux archives de décembre 2015) : les délibérations du conseil régional et de…

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Photos de l'Île-de-France

From Région Île-de-France

Vous cherchez des photos d’un lycée, d’un tramway ou d’un château pour illustrer un site web ou un exposé ? La médiathèque du portail iledefrance.fr s’enrichit régulièrement de nouvelles images sur les grandes thématiques portées par la Région. Ces images (d’une résolution de 72 dpi) sont…

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Updated on 12 de octubre de 2017

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Rapports et délibérations du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente

From Région Île-de-France

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les les rapports et…

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Updated on 5 de abril de 2023

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Assiduité des élus de 2016 à 2023

From Région Île-de-France

Nombre de réunions et % d'absences non justifiées par année, semestre et par élu régional aux assemblées plénières du conseil régional, aux commissions permanentes et aux commissions thématiques. L’assiduité a été neutralisée, c’est-à-dire non décomptée en 2020 et 2021 à cause de la pandémie da la…

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Updated on 6 de mayo de 2024

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État présentant l'ensemble des indemnités des élus régionaux d’Île-de-France au sens de l'article L. 4135-19-2-1 du CGCT (montant brut mensuel)

From Région Île-de-France

Depuis l’année 2020, l’article L. 4135-19-2-1 du code général des collectivités territoriales impose une nouvelle obligation à la Région, ainsi rédigée : Chaque année, les régions établissent un état présentant l'ensemble des indemnités de toute nature, libellées en euros, dont bénéficient les…

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Updated on 9 de septiembre de 2024

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Recensement des obligations déclaratives des élus régionaux

From Région Île-de-France

Conformément aux délibérations adoptées par le Conseil régional en janvier et en mai 2016, la majorité des élus a déposé auprès de la Commission d'éthique une déclaration d'intérêts et une attestation relative au logement social. Cette dernière indique qu'ils ne résident pas dans un logement…

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Updated on 7 de octubre de 2020

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Procès-verbaux des séances du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente

From Région Île-de-France

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les procès-verbaux des…

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Updated on 5 de abril de 2023

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Arrêtés de la Présidente du conseil régional Île-de-France

From Région Île-de-France

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les arrêtés de la…

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Updated on 17 de julio de 2023

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Questions écrites à la Présidente du conseil régional Île-de-France et leurs réponses

From Région Île-de-France

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les questions écrites à la…

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Updated on 17 de julio de 2023

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Formations suivies par les élus régionaux d'Île-de-France

From Région Île-de-France

Tableau des formations suivies par les élus régionaux d'Île-de-France, détaille les formations suivies par année, par élu et précise les montants associés. Annexe : annuaire des élus régionaux d'Île-de-France

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Updated on 23 de septiembre de 2024

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Liste des rapports votés

From Région Île-de-France

Tous les rapports votés en 2016 en conseil régional et en commission permanente. Les rapports et délibérations sont téléchargeables sur le portail internet de la Région.

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Updated on 6 de febrero de 2017

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Vote détaillé de la Charte éthique

From Région Île-de-France

Détail des votes de la Charte pour une nouvelle éthique politique en Île-de-France (Rapport CR 15-16), adoptée le 21 janvier 2016.

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Updated on 21 de marzo de 2016

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Liste des rapports votés en 2010 (mandature en cours)

From Région Île-de-France

Tous les rapports votés à partir de mars 2010 en conseil régional et en commission permanente. Description du fichier : Numéro de rapport, titre, date du vote, intance délibérante, résumé, mots-clés, zones géographiques concernées, auteur du rapport, chapitre budgétaire, ligne budgétaire, nom des…

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Updated hace 1 día

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Vœux et motions votés en séance du conseil régional Île-de-France

From Région Île-de-France

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région (en remontant progressivement aux archives de décembre 2015). Ce jeu de données propose les actes…

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Updated on 17 de julio de 2023

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Avis du Conseil économique, social et environnemental de la région Île-de-France (Ceser)

From Région Île-de-France

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les avis du Conseil…

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Updated on 17 de julio de 2023

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Liste des rapports votés en 2012

From Région Île-de-France

Tous les rapports votés en 2012 en conseil régional et en commission permanente. Description du fichier : Numéro de rapport, titre, date du vote, intance délibérante, résumé, mots-clés, zones géographiques concernées, auteur du rapport, chapitre budgétaire, ligne budgétaire, nom des fichiers liés,…

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Liste des rapports votés en 2013

From Région Île-de-France

Tous les rapports votés en 2013 en conseil régional et en commission permanente. Description du fichier : Numéro de rapport, titre, date du vote, intance délibérante, résumé, mots-clés, zones géographiques concernées, auteur du rapport, chapitre budgétaire, ligne budgétaire, nom des fichiers liés,…

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Updated on 6 de marzo de 2014

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Liste des rapports votés en 2011

From Région Île-de-France

Tous les rapports votés en 2011 en conseil régional et en commission permanente. Description du fichier : Numéro de rapport, titre, date du vote, intance délibérante, résumé, mots-clés, zones géographiques concernées, auteur du rapport, chapitre budgétaire, ligne budgétaire, nom des fichiers liés,…

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Updated on 10 de junio de 2013

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