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Cartes de l'assainissement non collectif (ANC) sur le bassin Loire-Bretagne

Cartes de l'assainissement non collectif (ANC) sur le bassin Loire-Bretagne en 2014. Les données proviennent des SPANC (Services Publics d'Assainissement Non Collectif).

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Updated hace 1 semana

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Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne au 01/01/2023

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT). Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre établissement publique ou à un autre organisme-…

Updated on 2 de febrero de 2024

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Service public d'assainissement non collectif

From Département de Saône-et-Loire

Collectivités compétentes en matière d'assainissement non collectif en Saône-et-Loire (coordonnées, organisation, liste des communes)

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Updated on 24 de septiembre de 2019

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Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne au 01/01/2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne au 01/01/2024

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne au 01/01/2021

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Collectivités territoriales compétentes pour l''assainissement non collectif dans l''Orne au 01/01/2022

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on 2 de febrero de 2024

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ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif

From Lorient Agglomération

L'Agglomération de Lorient a mis en place un service public d’assainissement non collectif (SPANC) prévu par les lois sur l’eau de 1992 et 2006 pour préserver l’environnement et la santé publique. Le SPANC met en place différents types de conseil et de contrôles : Lors de la construction ou de la…

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Updated on 7 de marzo de 2016

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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

From Lorient Agglomération

L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire) et les réhabilitations groupées. Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF de…

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Updated on 3 de noviembre de 2015

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Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

From Lorient Agglomération

L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire) et les réhabilitations groupées. Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF de…

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55.55555555555556/100

Updated on 3 de noviembre de 2015

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Référentiel SISPEA - Compétence en assainissement collectif, assainissement non collectif et alimentation en eau potable par commune, par collectivités compétentes et par entités de gestion dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée).

From DDT de Maine-et-Loire

La mission de l'Observatoire est d'apporter une vision d'ensemble de l'organisation et des performances des services publics pour orienter les politiques nationales de l'eau. La mission interdépartementale SISPEA anime cet observatoire pour les département de Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire,…

Updated on 10 de enero de 2025

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Collectivités compétentes en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée).

From DDT de Maine-et-Loire

Cette table représente les collectivités compétentes en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de Vendée.

Updated on 10 de enero de 2025

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Entités de gestion (services) en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée).

From DDT de Maine-et-Loire

Cette table représente les entités de gestion (services) en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de la Vendée. Une entité de gestion se définit par un territoire, un mode de gestion et une ou des missions en assainissement non collectif.

Updated on 10 de enero de 2025

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Contrôles SPANC

From Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane

Types et nombre de contrôles effectués par années par le service « Assainissement » sur le SystèmePublic d’Assainissement Non Collectif (SPANC). Les données disponibles commencent à l’année 2015.

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Updated on 20 de octubre de 2021

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1900-2018 : SERVICE ASSAINISSEMENT (CCPF Assainissement) CCPF Assainissement

From Communauté de Communes du Pays Fertois

ensemble des rapports et budgets du service assainissement

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Updated on 16 de diciembre de 2020

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