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Service public d'assainissement non collectif

Collectivités compétentes en matière d'assainissement non collectif en Saône-et-Loire (coordonnées, organisation, liste des communes)

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Updated on 24 de septiembre de 2019

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Cartes de l'assainissement non collectif (ANC) sur le bassin Loire-Bretagne

From Agence de l'eau Loire-Bretagne

Cartes de l'assainissement non collectif (ANC) sur le bassin Loire-Bretagne en 2014. Les données proviennent des SPANC (Services Publics d'Assainissement Non Collectif).

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Updated hace 3 días

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ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif

From Lorient Agglomération

L'Agglomération de Lorient a mis en place un service public d’assainissement non collectif (SPANC) prévu par les lois sur l’eau de 1992 et 2006 pour préserver l’environnement et la santé publique. Le SPANC met en place différents types de conseil et de contrôles : Lors de la construction ou de la…

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55.55555555555556/100

Updated on 7 de marzo de 2016

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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

From Lorient Agglomération

L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire) et les réhabilitations groupées. Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF de…

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55.55555555555556/100

Updated on 3 de noviembre de 2015

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Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

From Lorient Agglomération

L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire) et les réhabilitations groupées. Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF de…

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55.55555555555556/100

Updated on 3 de noviembre de 2015

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Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne au 01/01/2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne au 01/01/2024

Updated hace 2 semanas

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Mode de gestion de l'Assainissement non collectif des eaux usées en 2024 dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2024

Updated on 2 de febrero de 2024

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Mode de gestion de l'Assainissement non collectif des eaux usées en 2023 dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2023

Updated hace 2 semanas

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Mode de gestion de l'Assainissement non collectif des eaux usées en 2022 dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2022

Updated on 2 de febrero de 2024

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Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne au 01/01/2021

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT). Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre établissement publique ou à un autre organisme-…

Updated hace 2 semanas

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Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne au 01/01/2023

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on 2 de febrero de 2024

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Collectivités territoriales compétentes pour l''assainissement non collectif dans l''Orne au 01/01/2022

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on 2 de febrero de 2024

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Mode de gestion de l'Assainissement non collectif des eaux usées en 2021 dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2021

Updated hace 2 semanas

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Contrôles SPANC

From Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane

Types et nombre de contrôles effectués par années par le service « Assainissement » sur le SystèmePublic d’Assainissement Non Collectif (SPANC). Les données disponibles commencent à l’année 2015.