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Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)

La liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) est établie au 1er janvier d’après les données de Banatic et de l'Insee pour les communes nouvelles. Elle est ensuite consolidée par une enquête menée auprès des Directions Départementales des Territoires (DDT) et des Directions Régionales…

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Communes couvertes par un plan de déplacements urbains au 01/01/2018

From Cerema

Vous trouverez également ci-dessous la liste des communes qui appartiennent à un ressort territorial où un plan de déplacements urbains (PDU) ou un plan local d'urbanisme tenant lieu de PDU (PLUi tenant lieu de PDU) a été approuvé. Les ressorts territoriaux évoluent régulièrement, notamment pour…

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Base des PDU et autres plans de déplacements au 1er janvier 2018

From Cerema

La mise à jour de l’état des démarches de planification des déplacements en France est réalisée régulièrement par le Cerema sur la base des remontées des services de l’état (DDT et DREAL). Sont ainsi suivies les démarches relatives: aux plans de déplacements urbains (PDU), qu'ils soient…

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Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Les communes, les groupements de communes, et les syndicats mixtes de transport sont les autorités compétentes pour organiser les transports urbains. Elles gèrent les transports collectifs sur leurs territoires respectifs baptisés "ressorts territoriaux", elles organisent les services réguliers de…

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Communautés de communes des Hauts-de-France sans compétence transport (AOM) (au 12/07/2021)

From Région Hauts-de-France

Certaines communautés de communes n’ayant pu devenir autorité organisatrice de la mobilité (AOM), comme le leur permettait la LOM, cette compétence (transports urbains : services réguliers de transport public de personnes) revient à la région Hauts-de-France depuis juillet 2021 Dernières données…

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Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France - SRADDET 2020

From Région Hauts-de-France

Attention : Cette donnée figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020) Les communes, les groupements de communes, et les syndicats mixtes de transport sont les autorités compétentes pour organiser les transports urbains. Elles gèrent les transports collectifs…

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Updated on 17 de junio de 2024

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Ressorts Territoriaux, Autorités Organisatrices de la Mobilité en Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Dans leur ressort territorial, les communes, leurs groupements et les syndicats mixtes de transport sont les autorités compétentes pour organiser la mobilité. Elles organisent des services réguliers de transport public de personnes (urbain ou non urbain) et peuvent organiser des services de…

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Arrêt de bus dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Zones d'embarquement (arrêt physique) localisées dans le département des Vosges. Source OpenStreetMap base ATC (arrêts de transport collectif) + localisation sur base ©IGN-F BDORTHO® suivant les lignes de transports actives sur le département des Vosges (FLUO GRAND EST, TER FLUO, AOM locales).

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