Le budget annexe des prestations cimetières, service public à caractère industriel et commercial, concerne les prestations facturées aux familles telles que les inhumations, dispersions, exhumations, creusements de fosses et constructions de caveaux qui peuvent entrer en concurrence avec le…

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Updated on 8 de julio de 2024

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Budget Annexe du NPNRU - TOURS

From Ville de Tours

Le budget annexe des opérations d’aménagement NPNRU (Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain) a été créé lors du conseil municipal du 29 mars 2021, suite à la signature de la convention ANRU le 24 mars 2020. La mise en œuvre de ce programme concerne, sur le territoire de la Ville de…

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Updated on 8 de julio de 2024

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Budget Annexe du Grand Théâtre - TOURS

From Ville de Tours

L'Opéra de Tours - Grand Théâtre présente chaque année une saison lyrique, symphonique, des spectacles jeune public ainsi que des récitals et des concerts de musique de chambre. Il accueille également des spectacles proposés par des partenaires locaux. Plus d’informations sur le site internet du…

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Updated on 8 de julio de 2024

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Annexe budget primitif assainissement - 2018

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

L'assainissement est une compétence étendue à l’ensemble du territoire de Plaine Vallée depuis le 1er janvier 2018. Cela concerne - la collecte des eaux usées et des eaux pluviales avec la réalisation des études et des travaux nécessaires pour entretenir et améliorer le patrimoine ; - le contrôle…

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Updated hace 5 días

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Mairies annexes - territoires

From Ville du Havre

Territoires de compétence des mairies annexes Donnée entretenue sous le controle du service Vie des Quartiers, actuellement Service des Affaires Générales référent de cette donnée.

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Updated hace 3 semanas

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Ventilation des adresses par mairies annexes - Commune du Havre

From Ville du Havre

Liste des adresses, ventilée par territoire de compétence des différentes mairies annexes de la commune du Havre. Donnée obtenue par identification géographique du périmètre de compétence de chacune des mairies annexes, à partir de la localisation géographique de chacune des adresses.

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Annexes au budget primitif - 2018

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Le budget primitif 2018 du budget général est accompagné de deux budgets annexes assainissement et pépinière et du budget autonome de l’office du tourisme intercommunal.

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Annexe budget primitif La Pépinière - 2018

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

La Pépinière a ouvert ses portes en avril 2013. 40 bureaux équipés et 3 ateliers, des salles de réunions, un accueil et standard personnalisés, des services communs et un accompagnement sur mesure permettent aux jeunes entreprises de se développer dans un cadre privilégié. La gestion et…

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Updated on 17 de septiembre de 2024

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