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Zones d'exercice de compétence des syndicats de rivières en Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Zones intersectant le département de la Charente où s'exerce la compétence de syndicat de rivières en matière d'aménagement de cours d'eau non domaniaux. Chaque polygone résulte de l'intersection du bassin versant concerné (agences de l'eau Loire-Bretagne et Adour-Garonne) et de l'ensemble des…

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Organismes compétents en aménagement de rivières en Charente.

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Polygones intersectant le département de la Charente et regroupant les communes adhérentes à un syndicat de rivières compétent en aménagement de cours d'eau non domaniaux (référentiel : BD TOPO). Les communes transfèrent leurs compétences au profit de l’établissement qu’elles créent. Le transfert…

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