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Avis de l'Autorité Environnementale - plans et programmes - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Avis de l'Autorité Environnementale On entend par "plans et programmes" les plans, schémas, programmes et autres documents de planification élaborés ou adoptés par l’État, les collectivités territoriales ou leurs groupements et les établissements publics en dépendant, ainsi que leur modification.…

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Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-autorite-environnementale-r73.html

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Avis de l'Autorité Environnementale - Projet - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Avis de l'Autorité Environnementale On entend par "projets" la réalisation de travaux de construction, d’installations ou d’ouvrages, ou d’autres interventions dans le milieu naturel ou le paysage, y compris celles destinées à l’exploitation des ressources du sol. Lorsqu’un projet est constitué de…

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Bassins de vie dans le Haut-Rhin (emprise 2022)

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. Les services et équipements de la vie courante servant à définir les bassins de vie sont classés en 6 grands domaines: - services aux particuliers - commerce -…

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Bassins de vie dans le Haut-Rhin (emprise 2022)

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour faciliter la compréhension de la structuration du territoire de la France métropolitaine. Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. Les services…

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Communes de l'unité urbaine dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) qui compte au moins 2 000 habitants. Si l'unité…

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Zones d'emploi dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main d'½uvre nécessaire pour occuper les emplois offerts. Le découpage en zones d'emploi constitue une partition du…

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Unité urbaine selon l'INSEE dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

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Les aires d'attractions des villes dans la région Grand Est

From DREAL Grand Est

L’aire d’attraction d’une ville est un ensemble de communes, d’un seul tenant et sans enclave, qui définit l’étendue de l’influence d’un pôle de population et d’emploi sur les communes environnantes, cette influence étant mesurée par l’intensité des déplacements domicile-travail. Le zonage en…

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Zone d'emploi 2020 de l'INSEE

From DREAL Grand Est

Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main d'œuvre nécessaire pour occuper les emplois offerts. Le découpage en zones d'emploi constitue une partition du…

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Communes France Ruralité Revitalisation (FRR)

From DDT Drôme

La réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), adoptée en loi de finances pour 2024 (entrée en vigueur le 1er juillet 2024), fixe un nouveau zonage appelé "France Ruralités Revitalisation". Cette réforme concrétise le 4e volet du plan France Ruralités. La réforme crée également deux niveaux…

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Loi Littoral au titre de la loi L146-6 en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

La loi Littoral consacre certains espaces comme devant être particulièrement protégés. Il s’agit des espaces terrestres et marins, sites et paysages remarquables ou caractéristiques du patrimoine naturel et culturel du littoral, et les milieux nécessaires au maintien des équilibres biologiques.…

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Bassins de vie (Savoie)

From DDT Savoie

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Aires urbaines (Savoie)

From DDT Savoie

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Cartotheque 2023 - DEAL Guadeloupe

From DEAL Guadeloupe

Ensemble des cartes réalisées courant l'année 2023

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N_URBAINE_UNITE_ZSUP_2020_073

From DDT Savoie

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PUBLICITE EXTERIEUR - Projection territoriale du transfert de compétence au 01/01/2024

From DEAL Guadeloupe

-2023.09.26- PolicePublicite_carte1 -- PACT/AJU PUBLICITE EXTERIEUR - Projection territoriale du transfert de compétence au 01/01/2024 - compétence (EPCI / Commune) -RLP règlement local de publicité DEAL-971/PACT/SIG

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Nouveau périmètre Action Coeur de Ville (ACV)

From DEAL Guadeloupe

-2023.12.12- Perimètre ACV long du littoral côté mer Nouveau périmètre Action Coeur de Ville (ACV) Localisation commune de Pointe-à-Pitre DEAL-971/AGT/AOC DEAL-971/PACT/SIG

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Aires d'attraction des villes (Savoie)

From DDT Savoie

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Zones d'emploi (Savoie)

From DDT Savoie

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