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Zone de revitalisation rurale en Bourgogne-Franche-Comté

Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 25/05/2023 (communes BFC au 1er janvier 2023). Les Zones de Revitalisation Rurales (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en…

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Updated on 30 de mayo de 2023

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Etudes publiées sur Circé Etudes Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

CIRCÉ est un catalogue d'études, des analyses et des rapports produits en Normandie et sur la Normandie. http://www.etudes-normandie.fr/accueil Le tableau déposé sur data.gouv.fr est la liste des 1790 études recensées dans circé au 21 juillet 2021. CIRCÉ est le fruit d'un travail partenarial entre…

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Updated on 9 de marzo de 2022

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Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté d’intérêts économiques des communes ou des EPCI qui le composent.Les Pays servent de cadre à un projet de territoire –…

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Updated on 2 de octubre de 2023

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Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données mises à jour au 18 décembre 2019. Données population actualisées (population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3). Définition : Un établissement public foncier (EPF) est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) qui négocie et mène les procédures…

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Updated on 2 de febrero de 2021

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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur étatd'avancement.Données mises à jour au 1er septembre 2021, avec actualisation des données population(population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3).PLUi : Plan Local d'Urbanisme IntercommunalLe plan local…

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Updated on 18 de julio de 2022

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Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne-Franche-Comté (étendue)

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 1er septembre 2023, avec actualisation des données population (population légale à l'année N-3). SCOT : Schéma de COhérence Territoriale PLUi : Plan Local d'Urbanisme…

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Updated on 15 de marzo de 2024

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Contours PSMV-UNESCO

From Eurométropole de Strasbourg

Jeu de données représentant les contours du PSMV (Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur - extension et révision) et UNESCO. Plus d'informations ci-dessous: Informations UNESCO Informations PSMV

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Updated on 24 de octubre de 2019

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Quartiers prioritaires de la politique de la ville 2024-2030

From Eurométropole de Strasbourg

Le décret du 28/12/2023 fixe la nouvelle liste des Quartiers prioritaires de la Politique de la Ville (QPV) en France métropolitaine, applicable au 1er janvier 2024 sous réserve de la signature d'un Contrat de ville "Quartiers 2030". Il s'agit de 21 QPV sur 6 communes définis pour le territoire de…

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Updated on 14 de febrero de 2024

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Règlement local de publicité

From Eurométropole de Strasbourg

Zonages du règlement local de publicité (RLPI) de l'Eurométropole de Strasbourg, approuvé le 28 juin 2019. Liens utiles au format PDF : règlement plan de zonage (extrait des annexes du règlement) guide pratique

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Updated on 3 de enero de 2022

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Aire urbaine en Poitou-Charentes (surface)

From DREAL Poitou-Charentes

Une aire urbaine (AU) est une notion géographique utilisée en urbanisme. Les définitions et appellations d'une aire urbaine, zone occupée essentiellement par des constructions (d'habitation et d'activité économique et administrative), varient selon les pays. On parle d'agglomération…

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Updated on 7 de julio de 2015

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Arrondissements en Poitou-Charentes (surface)

From DREAL Poitou-Charentes

couche des arrondissements en Poitou-Charentes Origine La couche géographique est issue de la base IGN GEOFLA 2009 métropole Historique 21/01/2013 : Mise à jour Organisations partenaires DREAL Poitou-Charentes, DREAL PC Liens annexes ArrondissementsenPoitouCharent

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Updated on 7 de julio de 2015

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Education - collèges du département de Haute-savoie - 2024 (colleges-74) colleges-74

From Conseil Départemental de la Haute-Savoie

Education - collèges du département de Haute-Savoie - 2024 colleges-74 Les collèges du département de la Haute-Savoie et leurs secteurs. Les collèges publics accueillent en priorité les élèves habitant dans leur secteur de recrutement. Ce secteur est déterminé par le lieu de résidence de l’élève.…

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Updated on 17 de julio de 2024

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Voies cyclables du département de Haute Savoie - 2016-2020 (cyclable74) cyclable74

From Conseil Départemental de la Haute-Savoie

Voies cyclables du département de Haute Savoie - 2016-2020 cyclable74 Les voies cyclables, aussi appelées pistes cyclables, sont des aménagements dédiés à la circulation des vélos. Elles sont essentielles pour encourager l'utilisation du vélo comme mode de transport alternatif, améliorer la…

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Updated on 18 de julio de 2024

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Marchés publics de la commune de Lys-Saint-Georges de l'année 2022

From Lys-Saint-Georges

Ce jeu de données regroupe l'ensemble des données relatives aux Marchés publics ouvert par la commune de Lys-Saint-Georges en 2022. Sont présentées les différentes informations conformément au Code de la commande publique, notamment les numéros d'identification, le montant du marché, ou encore les…

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Updated on 24 de noviembre de 2022

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Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité publique A4 pour la Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

Updated hace 1 semana

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Gestionnaire des servitudes A4 pour le département de la Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte, l'administration de son application. Ce service…

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Protection des plans d'eau en zone de montagne - PUY-DE-DÔME - 2014

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

L'article L. 122-12 du code de l'urbanisme prévoit que « Les parties naturelles des rives des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à mille hectares sont protégées sur une distance de trois cents mètres à compter de la rive. Toutes constructions, installations et routes…

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Jeu de données correspondant à la représentation (géométrique et attributaire) des zonages des PLU(i) du Département des Pyrénées Orientales (aux standards CNIG)

From DDTM Pyrénées-Orientales

Zonages en vigueur des PLU du Département des Pyrénées Orientales Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N).…

Updated hace 1 semana

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Information ponctuelle des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales

From DDTM Pyrénées-Orientales

Les informations ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires (conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme), soit à titre d'information (par exemple : sites archéologiques)

Updated hace 1 semana

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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 dans les Pyrénées Orientales

From DDTM Pyrénées-Orientales

Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : - les bois et forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur les montagnes et sur les…

Updated hace 1 semana

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