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PLU de Ville-d'Avray

From Grand Paris Seine Ouest

Le Plan Local d'Urbanisme de Ville-d'Avray approuvé le 18 décembre 2013 et dernièrement modifié le 14 décembre 2022. Ce jeu de données est à la norme CNIG v2017 et est disponible sur le GéoPortail de l’Urbanisme. Ce géoportail a pour mission de rendre accessibles les documents d’urbanisme et les…

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55.55555555555556/100

Updated on 12 de septiembre de 2022

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PLU de Boulogne-Billancourt

From Grand Paris Seine Ouest

Le Plan Local d'Urbanisme de Boulogne-Billancourt, révisé le 19 décembre 2018 et dernière régularisation le 26 juin 2024. Ce jeu de données est à la norme CNIG v2017 et est disponible sur le GéoPortail de l’Urbanisme. Ce géoportail a pour mission de rendre accessibles les documents d’urbanisme et…

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Updated on 15 de julio de 2024

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PLU d'Issy-les-Moulineaux

From Grand Paris Seine Ouest

Le Plan Local d'Urbanisme d'Issy-les-Moulineaux révisé le 17 décembre 2015 et dernièrement mis à jour le 17 mai 2024. Ce jeu de données est à la norme CNIG v2017 et est disponible sur le GéoPortail de l’Urbanisme. Ce géoportail a pour mission de rendre accessibles les documents d’urbanisme et les…

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Updated on 10 de junio de 2024

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Ouvrages d'art

From Grand Paris Seine Ouest

Localisation des ouvrages d'art gérés par le Territoire de Grand Paris Seine Ouest. Un ouvrage d’art est une construction de grande importance permettant de franchir un obstacle sur une voie de communication routière, ferroviaire ou fluviale (ponts, tunnels) mais également un dispositif de…

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Opérations d'aménagement

From Grand Paris Seine Ouest

Localisation des opérations d'aménagement, dont les zones d'aménagement concerté (ZAC) sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.

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44.44444444444444/100

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PLU de Sèvres

From Grand Paris Seine Ouest

Le Plan Local d'Urbanisme de Sèvres révisé le 18 décembre 2015 et dernièrement mis à jour le 31 août 2022. Ce jeu de données est à la norme CNIG v2017 et est disponible sur le GéoPortail de l’Urbanisme. Ce géoportail a pour mission de rendre accessibles les documents d’urbanisme et les servitudes…

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Updated on 31 de agosto de 2022

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PLU de Meudon

From Grand Paris Seine Ouest

Le Plan Local d'Urbanisme de Meudon approuvé le 13 avril 2010 et dernièrement mis à jour le 28 juin 2023. Ce jeu de données est à la norme CNIG v2017 et est disponible sur le GéoPortail de l’Urbanisme. Ce géoportail a pour mission de rendre accessibles les documents d’urbanisme et les servitudes…

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Updated on 31 de agosto de 2022

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PLU de Vanves

From Grand Paris Seine Ouest

Le Plan Local d'Urbanisme de Vanves approuvé le 22 juin 2011 et dernièrement mis à jour le 1er juin 2022. Ce jeu de données est à la norme CNIG v2017 et est disponible sur le GéoPortail de l’Urbanisme. Ce géoportail a pour mission de rendre accessibles les documents d’urbanisme et les servitudes…

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Updated on 1 de junio de 2022

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Zonage RLPi

From Grand Paris Seine Ouest

Le Zonage du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) validé au conseil du Territoire de Grand Paris Seine Ouest du 14 février 2019. La zone de publicité 1 (ZP1) constitue la zone où les restrictions apportées sont les plus importantes. Elle correspond notamment aux lieux d’interdiction…

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Updated on 12 de marzo de 2019

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Périmètres d'agglomération

From Grand Paris Seine Ouest

Les périmètres d'agglomération au sens de l'article R 110-2 du code de la Route pour chaque commune du Territoire de Grand Paris Seine Ouest. Les arrêtés des limites sont téléchargeables au format PDF.

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Updated on 19 de febrero de 2024

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PLU de Marnes-la-Coquette

From Grand Paris Seine Ouest

Le Plan Local d'Urbanisme de Marnes-la-Coquette approuvé le 9 février 2011 et dernièrement modifié le 4 octobre 2023. Ce jeu de données est à la norme CNIG v2017 et est disponible sur le GéoPortail de l’Urbanisme. Ce géoportail a pour mission de rendre accessibles les documents d’urbanisme et les…

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Updated on 4 de octubre de 2023

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PLU de Chaville

From Grand Paris Seine Ouest

Le Plan Local d'Urbanisme de Chaville approuvé le 5 avril 2012 et dernièrement mis à jour le 8 mars 2022. Ce jeu de données est à la norme CNIG v2017 et est disponible sur le GéoPortail de l’Urbanisme. Ce géoportail a pour mission de rendre accessibles les documents d’urbanisme et les servitudes…

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Updated on 8 de marzo de 2022

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PLU de GPSO

From Grand Paris Seine Ouest

Depuis le 1er janvier 2016, en tant qu'Etablissement Public Territorial, Grand Paris Seine Ouest (GPSO) est compétent en matière de Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi). Les dispositions des Plans Locaux d’Urbanisme (PLU) des 8 communes de GPSO restent applicables jusqu’à l'approbation d’un…

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Updated on 15 de julio de 2024

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PLUI - Questionnaire "Ensemble, imaginons notre territoire de demain"

From Grand Paris Seine Ouest

Plan Local d’Urbanisme intercommunal Ensemble, imaginons notre territoire de demain En amont de l’élaboration de son Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), Grand Paris Seine Ouest (GPSO) a décidé de lancer une enquête dans l’objectif de recueillir vos attentes pour la construction du…

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Updated on 17 de marzo de 2022

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Secteurs d'activités économiques - RLPi

From Grand Paris Seine Ouest

Secteurs d'activités économiques de Meudon identifiés au RLPI Le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) validé au conseil de Grand Paris Seine du 14 février 2019. -> Pour plus d'informations sur le RLPi, aller sur le site de seineouest.fr

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Updated on 1 de octubre de 2020

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Zones à régime spécifique pour la publicité lumineuse - RLPi

From Grand Paris Seine Ouest

Zones à régime spécifique pour la publicité lumineuse aux abords du boulevard périphérique parisien. Le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) validé au conseil du Territoire de Grand Paris Seine du 14 février 2019. -> Pour plus d'informations sur le RLPi, aller sur le site de seineouest.fr

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Updated on 31 de diciembre de 2020

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Travaux avis riverains

From Grand Paris Seine Ouest

Localisation des travaux en cours et terminés dont le maître d'ouvrage est Grand Paris Seine Ouest.

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Mobilier d'affichage d'opinion

From Grand Paris Seine Ouest

Localisation des emplacements réservés à l’affichage d’opinion et à la publicité relative aux activités des associations sans but lucratif sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.

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Permis de construire

From Ville de Boulogne-Billancourt

Le jeu de donnée regroupe les informations sur les permis de construire délivrés en 2020. Usages potentiels La base de données concernant les permis de construire peut servir aux services d’urbanisme. Elle permet notamment de voir l’évolution des densités de populations dans la ville, et amener à…

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Updated on 24 de marzo de 2021

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Zones de stationnement en voirie

From Ville de Boulogne-Billancourt

Ce jeu de données permet d'avoir des informations sur les zones de stationnement en voirie de véhicule motorisé type voitures sur le territoire de Boulogne-Billancourt. Ces données ont été collectées pour permettre aux citoyens de connaître l’emplacement d’espaces de stationnement sur la voirie.…

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Updated on 18 de febrero de 2021

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