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Conjunto de datos

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Base Adresses

From Communauté de Communes Coeur de France

La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de référence. Elle est la seule base de données d’adresses officiellement reconnue par l’administration. Service numérique d’usage partagé et infrastructure socle sur laquelle sont adossées de nombreuses…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 7 de febrero de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Actions inscrites au projet de territoire

From Communauté de Communes Coeur de France

Base des actions inscrites au projet de territoire révisé à mi-mandat le 7 novembre 2023. Le document associé est consultable ici.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 17 de mayo de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Thèmes de classification des compétences

From Communauté de Communes Coeur de France

L’EPCI exerce, en lieu et place des 19 communes membres, un certain nombre de compétences définies par ses statuts. Il est souhaitable de voir figurer le nom de ces communes. Cette définition revêt une importance majeure puisqu’une communauté ne peut agir sans que ses statuts ne l’y habilite…