This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 59.603 datasets on data.gouv.fr

18 results

Sort by:

Adresses de Rennes Métropole renseignées par divers zonages

From Rennes Métropole en accès libre

Cette couche d'adresses est le résultat d'une intersection spatiale entre la couche des adresses du référentiel Voies et Adresses de Rennes Métropole (RVA) et divers zonages administratifs principalement. Voici les zonages attribués à une adresse : - sous-quartiers (Rennes uniquement) =>…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 4 de mayo de 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Comités de secteur et communes de Rennes Métropole

From Rennes Métropole en accès libre

Instances de proximité, intermédiaires entre le niveau métropolitain et le niveau communal permettant d’organiser des échanges et des coopérations entre communes. Le Conseil du 18 décembre 2014 a validé le périmètre de 8 comités de secteur, la Ville de Rennes représentant un secteur. Les maires de…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 20 de mayo de 2015

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Comités de secteur sur Rennes Métropole

From Rennes Métropole en accès libre

Instances de proximité, intermédiaires entre le niveau métropolitain et le niveau communal permettant d’organiser des échanges et des coopérations entre communes. Le Conseil du 18 décembre 2014 a validé le périmètre de 8 comités de secteur, la Ville de Rennes représentant un secteur. Les maires de…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 20 de mayo de 2015

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Evolution des communes et EPCI du Gers entre 2002 et 2015

From Département du Gers

-Traitement à partir de la base BANATIC (Base Nationale sur l'Intercommunalité) et de la couche géographique GEOFLA® Communes de laquelle certains champs ont été effacés. - Liste des communes du Gers et leur EPCI (via le code SIREN) entre 2002 et 2015 - Tableau des correspondances entre le code…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 1 de marzo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

From Géocatalogue

Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 23 de abril de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

From Géocatalogue

Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 23 de abril de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

From Géocatalogue

Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 23 de abril de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

From Géocatalogue

Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 23 de abril de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

From Géocatalogue

Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 23 de abril de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

From Géocatalogue

Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 23 de abril de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

From Géocatalogue

Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 23 de abril de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

From Géocatalogue

Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 23 de abril de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

From Géocatalogue

Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 23 de abril de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

From Géocatalogue

Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 23 de abril de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Déclaration du profil acheteur

From Robert BALDO

Marchés publics de la Mairie de Saint Prest

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 6 de marzo de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

From Géocatalogue

Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 23 de abril de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

From Géocatalogue

Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 23 de abril de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

From Géocatalogue

Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 23 de abril de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites