This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 59.604 datasets on data.gouv.fr

34 results

Sort by:

Présences et absences des élus régionaux Hauts-de-France (mandat 2016-2021)

From Région Hauts-de-France

Les présences/absences des élus aux instances du Conseil régional Hauts-de-France correspondent à la réalité en séance : présence, ou absence, physique aux instances (séances plénières, commissions permanentes et commissions thématiques) ou en distanciel à partir de la commission permanente du 2…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 23 de julio de 2021

License Not Specified

0 reuses
1 favorite

Les 10 plus hautes rémunérations de 2018 à 2023 des agents de la Région Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Plus hautes rémunérations brutes pour les années 2018, 2019, 2020, 2021, 2022 et 2023 (montant annuel en euros) des agents. Dans le respect de la loi de transformation de la fonction publique. Référence législative : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000038889182

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 2 de julio de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Moyens en personnel des groupes politiques du Conseil régional Hauts-de-France (mandat 2021-2028)

From Région Hauts-de-France

L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédits nécessaires à l’affectation de personnel, sans qu'ils puissent excéder 30 % du montant total des…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 17 de julio de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Budget primitif 2022 - Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2022, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 8 décembre 2021.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 27 de enero de 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Conseillers régionaux Nord - Pas-de-Calais 2010-2015

From Région Hauts-de-France

Liste nominative des conseillers régionaux du Nord - Pas-de-Calais élus pour la mandature 2010 - 2015.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 2 de julio de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Moyens en personnel des groupes politiques du Conseil régional Hauts-de-France (mandat 2016-2021)

From Région Hauts-de-France

L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédits nécessaires à l’affectation de personnel, sans qu'ils puissent excéder 30 % du montant total des…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 17 de julio de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Compte Financier Unique (CFU) 2022 - Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Présentation du compte financier unique (CFU) 2022 de la région approuvé par la délibération du 22 juin 2023.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 19 de julio de 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Budget primitif 2019 - Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2019, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 13 et 14 décembre 2018.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 20 de abril de 2021

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Présences et absences des élus régionaux Hauts-de-France (mandat 2021-2028)

From Région Hauts-de-France

Les présences/absences des élus aux instances du Conseil régional Hauts-de-France correspondent à la réalité en séance : présence, ou absence, physique aux instances (séances plénières, commissions permanentes et commissions thématiques) ou en distanciel. La notion est donc binaire. A la…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 5 de septiembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Budget primitif 2023 - Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2023, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 8 décembre 2022 .

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 2 de julio de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Budget primitif 2021 - Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2021, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 9 décembre 2020.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 20 de octubre de 2022

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Conseillers régionaux Picardie 2010-2015

From Région Hauts-de-France

Liste des conseillers régionaux de Picardie pour la mandature 2010-2015

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated hace 1 mes

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Budget primitif 2012 - Picardie

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2012, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 16 décembre 2011.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 27 de septiembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Budget Primitif 2011 - Nord - Pas-de-Calais

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2011, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional les 15,16, 17et 18 décembre 2010.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 30 de septiembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Budget Primitif 2012 - Nord - Pas-de-Calais

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2012, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional lors de la séance plénière des 14, 15 et 16 décembre 2011.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 30 de septiembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Budget primitif 2020 - Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2020, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 12 décembre 2019.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 20 de abril de 2021

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Mouvements au sein de l'Assemblée régionale Nord - Pas-de-Calais 2010 - 2015

From Région Hauts-de-France

Changements intervenus dans la composition de l'Assemblée régionale du Nord - Pas-de-Calais durant la mandature 2010 - 2015.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 2 de julio de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Budget primitif 2018 - Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif (BP) du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2018, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 14 et 15 décembre 2017.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 24 de julio de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Budget primitif 2017 - Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2017, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 13 et 14 décembre 2016.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 24 de septiembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Budget Primitif 2013 - Nord - Pas-de-Calais

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2013, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 19, 20 et 21 décembre 2012.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 4 de octubre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites