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Recueil des arrêtés et décisions du Département de Loire-Atlantique

Ensemble des arrêtés et décisions prises par le Département de Loire-Atlantique depuis 2023. A noter que les délibérations depuis 2008 sont publiées de façons individualisées dans un jeu dédié. Ce jeu contient plusieurs types de documents : des recueils généralement mensuels : le Recueil des…

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Updated on 2 de febrero de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Index des délibérations et décisions d'Angers Loire Métropole

From Région des Pays de la Loire

Base d'indexation des délibérations et décisions de la communauté urbaine d'Angers et du District urbain d'Angers Cette base renvoie aux délibérations et décisions au format PDF. Cet index est un outil de travail créé en interne par la collectivité (service des Archives).

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Updated on 19 de marzo de 2018

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Actes des organes délibérants - Ville d’Angers & d’Angers Loire Métropole

From Angers Loire Métropole

Délibérations du conseil municipal de la Ville d’Angers et du conseil de communauté de la communauté urbaine Angers Loire Métropole et décisions de la commission permanente (bureau communautaire) d’Angers Loire Métropole Les délibérations font partie du socle commun des données locales. Le fichier…

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Updated hace 3 días

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Délibérations - CC Grand Chambord (2020)

From Communauté de communes du Grand Chambord

Le jeu de données fournit une compilation exhaustive des délibérations prises au cours de l'année 2020 par le Conseil Communautaire. Chaque entrée du jeu de données présente des détails sur les décisions, résolutions et actions décidées lors des réunions du Conseil Communautaire au cours de cette…

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Updated on 29 de noviembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Liste des arrêtés réglementaires pris par le Maire de la Ville de Lisieux (VDL) VDL

From Ville de Lisieux

Le maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil Municipal. Les arrêtés municipaux ne sont applicables que sur le territoire de la commune. Ils concernent à la fois les habitants de la…

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Updated on 27 de febrero de 2024

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