Conjunto de datos

0 reuses
2 favorites

Droit d'accès indirect (TAJ, STIC, JUDEX)

From CNIL

Pour les fichiers de police, tels que le Traitement d’Antécédents Judiciaires (TAJ), les personnes disposent, depuis le décret n°2018-687 du 1er août 2018, d’un droit d’accès et de rectification direct : elles doivent adresser leur demande au ministère de l’Intérieur et non plus à la CNIL. Ce…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 13 de mayo de 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Détail du Bâti

From Ville de Paris

Données de type vecteur décrivant :accès piéton, accès véhicule, seuil de porte, rampe d'accès, escalier extérieur, terrasse, etc.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 11 de julio de 2014

0 reuses
0 favorites

Détail du Bâti - Données géographiques

From Ville de Paris

Données de type vecteur décrivant :accès piéton, accès véhicule, seuil de porte, rampe d'accès, escalier extérieur, terrasse,etc...

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on 5 de noviembre de 2014

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Bornes Wi-Fi - Toulouse

From Toulouse métropole

Localisation des bornes d'accès Wifi public sur la voie publique ou dans les équipements municipaux sur le territoire de la commune de Toulouse.

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated hace 3 días

0 reuses
0 favorites

RESEAU - Débits_accès_Internet : ADSL_câble_Fibre

From Commune de Brocas

Les données présentes la répartition du nombre de locaux (logements, entreprises, sites publics) par classe de débits. Elles sont affichées toutes technologies confondues et par technologie(ADSL, câble, fibre FttH).

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 15 de diciembre de 2018

0 reuses
0 favorites

Contrôles d'accès

From Toulouse métropole

Contrôles d'accès

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 14 de febrero de 2023

0 reuses
0 favorites

Règlement de la salle de lecture

From Conseil général de l'Oise

Règlement de la salle de lecture des archives départementales de l'Oise: modalités d'accès, modalités de consultation des documents

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 5 de noviembre de 2021

0 reuses
0 favorites

Référentiel des arrêts : Accès

From Île-de-France Mobilités

Ce jeu de données propose les accès du référentiel des arrêts d'Île-de-France. Cela représente les points de passage obligé par lesquels un voyageur doit passer pour pouvoir accéder aux Arrêts d’une ou plusieurs Zone d’Arrêts (entrée) ou sortir de cette/ces zones (sortie). Le rattachement des…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated today

0 reuses
0 favorites

Référentiel des arrêts : Relations accès

From Île-de-France Mobilités

Ce jeu de données propose le rattachement des Accès à une ou plusieurs Zones d’Arrêts au sein du référentiel des arrêts d'Île-de-France. La description des Accès est proposée dans le jeu Accès. Ces mêmes accès sont également présents dans le jeu de données GTFS (objets préfixés…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated today

0 reuses
0 favorites

Algorithmes mis en oeuvre par la Ville d'Antibes

La loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique a introduit de nouvelles dispositions concernant les algorithmes publics. Ces dispositions visent à introduire une plus grande transparence dans l'usage de ces systèmes, en particulier quand ils sont utilisés pour prendre des…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 13 de marzo de 2023

0 reuses
0 favorites

Chiffres clés des archives municipales de la Ville d'Antibes

Le présent jeu de données contient les chiffres clés des archives depuis 2017. Les indicateurs sollicités par le service interministériel des archives de france (SIAF) changent d'année en année, si bien que le jeu de données n'est pas parfaitement homogène dans la durée. Pour information, ces…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 26 de febrero de 2024

0 reuses
0 favorites

Avis et conseils de la CADA à la Ville d'Antibes

La Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) est une autorité administrative indépendante chargée de veiller à la liberté d’accès aux documents administratifs et aux archives publiques ainsi qu’à la réutilisation des informations publiques. Elle peut être saisie par les personnes…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 6 de mayo de 2024

0 reuses
0 favorites

Demandes d'accès aux documents administratifs au sein de la Ville d'Antibes

Etat des seules demandes de conseil interne d'accès aux documents administratifs auxquelles la direction adjointe innovation organisationnelle de la Ville d'Antibes répond, pour avoir été saisie, en tant que personne responsable de l'accès aux documents administratifs.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 26 de abril de 2024

0 reuses
0 favorites

Adresse

From Le Havre Seine Métropole

Inventaire des adresses physiques localisées devant l'accès au bâtiment ou de la parcelle. Les adresses ont été saisies à partir de 2003 sur la base de différentes sources d'informations : la base de données des adresses de l'INSEE(Répertoire des Immeubles Localisés), le plan cadastral informatisé…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated hace 1 semana

0 reuses
0 favorites

Contrôle d’accès – Borne

From La Rochelle

Localisation des bornes pour les contrôles d'accès aux voies.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 7 de octubre de 2020