Inventaire départemental des mouvements de terrain de l’Ille-et-Vilaine From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Cet inventaire a pour objectif principal de recenser, localiser et caractériser les principaux évènements présents sur ce territoire. Pour réaliser cet inventaire, selon une méthodologie définie à l’échelle nationale pour les inventaires départementaux, l’opération a comporté des phases de… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Les Syndicats Mixtes des Bassins Versants en Ille-et-Vilaine From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Par le mécanisme de substitution des communes par les EPCI-FP, les syndicats intercommunaux de bassin versant ont évolué en syndicats mixtes de bassin versant, dont les adhérents sont, pour les communes listées par les statuts, les EPCI-FP. Depuis le 1er janvier 2018, la compétence « gestion des… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Etat des connaissances des plans d'eau en Ille et vialine From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Cette couche inventorie les plans d'eau connus des services de la Direction Départementale des Territoires et de la mer en Ille et Vilaine(DDTM35). Elle ne constitue en aucun cas un état des plans d'eau ayant une valeur réglementaire.Pour connaitre le statut d'un plan d'eau il convient de… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
cartes des secteurs voies routières affectés par le bruit (ou cartes de type B) - Ille et Vilaine From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine cartes des secteurs voies routières affectés par le bruit (ou cartes de type B) - Ille et Vilaine(lien :… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
cartes des secteurs voies ferrées affectés par le bruit (ou cartes de type B) - Ille et Vilaine From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine cartes des secteurs voies ferrées affectés par le bruit (ou cartes de type B) - Ille et Vilaine(lien :… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de la Selle-en-Luitré From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre d’établir des règles d’urbanisme afin de maîtriser l’urbanisation aux abords d’installations à… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
État écologique des masses d’eau de surface des bassins versants en Ille-et-Vilaine en 2017 From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconquête du bon état des eaux. Il constitue un préalable indispensable à l’élaboration du Sdage et du… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Référentiel des masses d’eau de transition en Ille-et-Vilaine en 2022 From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et les actions à mener pour les années 2022 à 2027 pour retrouver des eaux en bon état. Aujourd’hui, 24… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Référentiel des masses d’eau cours d’eau artificiel en Ille-et-Vilaine en 2022 From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et les actions à mener pour les années 2022 à 2027 pour retrouver des eaux en bon état. Aujourd’hui, 24… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
État chimique des eaux souterraines en Ille-et-Vilaine en 2017 From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconquête du bon état des eaux. Il constitue un préalable indispensable à l’élaboration du Sdage et du… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Référentiel des masses d’eau cours d’eau en Ille-et-Vilaine en 2022 From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et les actions à mener pour les années 2022 à 2027 pour retrouver des eaux en bon état. Aujourd’hui, 24… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du Territoire à Risque d’Inondation (TRI) Vilaine de Rennes à Redon From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Le périmètre du TRI Vilaine de Rennes à Redon est identifié comme territoire à risque important d’inondations et regroupe 46 communes. Date : 25/07/14 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Référentiel des masses d’eau de surface des bassins versants en Ille-et-Vilaine en 2022 From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et les actions à mener pour les années 2022 à 2027 pour retrouver des eaux en bon état. Aujourd’hui, 24… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Référentiel des masses d’eau plan d’eau en Ille-et-Vilaine en 2022 From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et les actions à mener pour les années 2022 à 2027 pour retrouver des eaux en bon état. Aujourd’hui, 24… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone de l'arrêté cadre secheresse en Ille et Vialine pour la thématique eau potable From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Couche géographique des secteurs "alimentation en eau potable" de l'arrêté cadre sécheresse du 11 juin 2021. Cette couche va de paire avec la couche sur les secteurs "alimentation en eau potable (milieu aquatique)" Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Référentiel des masses d’eau de surface des bassins versants dans les EPCI d'Ille-et-Vilaine en 2022 From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et les actions à mener pour les années 2022 à 2027 pour retrouver des eaux en bon état. Aujourd’hui, 24… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Référentiel des masses d’eau côtière en Ille-et-Vilaine en 2022 From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et les actions à mener pour les années 2022 à 2027 pour retrouver des eaux en bon état. Aujourd’hui, 24… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
État quantitatif des eaux souterraines en Ille-et-Vilaine en 2017 From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconquête du bon état des eaux. Il constitue un préalable indispensable à l’élaboration du Sdage et du… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Secteurs pour l'enjeu milieu aquatique de l'arrêté cadre secheresse du 11 juin 2021 en Ille et Vilaine. From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Couche géographique des secteurs "milieu aquatique" de l'arrêté cadre sécheresse du 11 juin 2021". Cette couche va de paire avec la couche sur les secteurs "alimentation en eau potable (AEP)" Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Catégories piscicoles From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Source : Fédération départementale de la pêche 35. Le classement des cours d’eau, canaux et plans d’eau en 2 catégories piscicoles est le socle réglementaire de la pêche en eau douce (périodes d’ouverture, modes de pêche autorisés…). Chaque cours d’eau (ou portion de cours d’eau) fait ainsi… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites